Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001 > 9001.20
… Matières polarisantes en feuilles ou en plaques …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.1 > 9018.12
… Appareils de diagnostic par balayage ultrasonique (scanners) …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.10
… Sièges des types utilisés pour véhicules aériens …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.20
… Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2935 > 2935.90
INN
… … tégavivint … ténapanor … terutroban … tézosentan … tilmacoxib … tipranavir … tirofiban … tolafentrine … toméglovir … trécétilide … …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.4 > 3002.41
INN
… abdavoméran … abécomotide … adégramotide … alicdamotide … amilomotide … …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.7 > 2933.79
INN
… … brivaracetam … canosimibe … carmégliptine … carmotérol … cérulétide … cibinétide … cilengitide … cilobradine … … … sunitinib … tasosartan … tasquinimod … telcagépant … tilpisertib … tipifarnib … toborinone … tocéranib … tomivosertib … …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509
… électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du n° 85.08. …
Explanatory notes
… électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du n° 85.08. 8509.40 … et presse‑légumes 8509.80 ‑ Autres appareils 8509.90 ‑ Parties Par appareils électromécaniques au sens de cette position, on entend uniquement les appareils à moteur …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8521
Explanatory notes
… un récepteur de signaux vidéophoniques. 8521.10 ‑ A bandes magnétiques 8521.90 ‑ Autres A.‑ APPAREILS D'ENREGISTREMENT … peut s’effectuer selon des procédés magnétiques ou optiques et ce sont généralement des disques ou des cassettes qui constituent le support d’enregistrement. Cette position …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7108
… Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. …