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Section II > Chapitre 11 > Position 1101

Explanatory notes

… de teneur en amidon et de teneur en cendres prévues dans le paragraphe A) de la Note 2 du Chapitre (voir Considérations générales), satisfont au … certaines industries telles que l'industrie textile, la papeterie ou la métallurgie (préparation de noyaux de …

Section III > Chapitre 15 > Position 1512

Explanatory notes

… est utilisée pour plusieurs usages industriels tels que l'apprêtage des cuirs, la fabrication des savons, des … pour les crèmes cosmétiques. L'huile raffinée pure est très appréciée pour la cuisine comme huile d'assaisonnement pour …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1605

Explanatory notes

… présentés les produits entrant dans cette dernière position s'appliquent, mutatis mutandis , aux crustacés, mollusques et … de cette position les crustacés, cuits à l'eau ou à la vapeur, qui, pour autant qu'ils ne sont pas décortiqués, …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5004

Explanatory notes

… pour la vente au détail . La présente position se rapporte à la soie moulinée (dite aussi ouvrée ou filagée ), … dénommés poils crêpes ou mousselines . 2)    Les fils appelés trames (soies de trames). Les trames proprement … sens deux ou plusieurs filaments de soie grège assemblés après avoir été tordus individuellement dans le sens …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902

Explanatory notes

… normalement pour la construction des fours, foyers, appareils pour les industries métallurgiques et chimiques, … reconnaissables comme étant destinées à la construction d'appareils de la Section XVI. 2)    Les dalles et carreaux …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7311

Explanatory notes

… fonte, fer ou acier. Il s'agit ici de récipients de toute capacité utilisés pour le transport ou le stockage des gaz … dispositifs de commande, de réglage ou de mesure, tels que soupapes, robinets, manomètres, indicateurs de niveau, etc. … fixé sur la paroi interne de l'enveloppe et dans lequel la vaporisation du gaz liquéfié s'effectue exclusivement sous …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7407

Explanatory notes

… Ils peuvent être parachevés à froid (le cas échéant, après recuit), par étirage à froid, redressage ou par … les tubes et tuyaux sur lesquels des ailettes ont été rapportées, par soudage, par exemple, sont exclus ( n°  … d'autres positions. Les barres à fil et les billettes appointées ou autrement ouvrées à leurs extrémités à seule …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8108

Explanatory notes

… méthodes aboutissent à la production de ferrotitane ( Chapitre 72 ) ou de carbure de titane (voir ci‑après). On peut également obtenir le métal soit à l'état … à l'exclusion toutefois des articles repris dans d'autres Chapitres de la Nomenclature ( Sections XVI ou XVII , …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2822

Explanatory notes

… couleurs vitrifiables du n° 32.07; ces compositions sont appelées smalt, verre opaque, azur, bleu d'émail, bleu de Sèvres. Le nom de smalt s'applique indistinctement aux oxydes et à ces silicates, les …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8602

Explanatory notes

… ), quelle que soit la source d'énergie qui les actionne (vapeur, moteur diesel, turbine à gaz, moteur à explosion, … et à une boîte de vitesses. 2)    Les locomotives à vapeur de tous types, y compris les locomotives à turbine … munies non pas d'une chaudière mais d'un réservoir à vapeur alimenté au départ d'une installation industrielle. * …

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