… dans la Note 5 de sous-positions du présent Chapitre. Aux fins de ces sous-positions, on entend par piles et batteries … de ces métaux précieux. N°s 8549.21, 8549.31 et 8549.91 Aux fins de ces sous-positions, l’expression contenant des piles …
… contre le vol. Les signaux constitués par de simples feux fixes (fanaux, lanternes, panneaux, etc.) suivent leur … le fait de pousser une porte, de toucher ou de rompre des fils fins placés de façon invisible dans les marches, de …
… Il existe des variétés sirupeuses qui sont utilisées en panification pour améliorer les pâtes de boulangerie et dans … en forme dans un moule ou modelées dans la forme du produit final). 8) Les pizzas non cuites, constituées d’un …
… et parmi celles de réveils ou de pendulettes, les clés fixes de remontage et les boutons de mise à l'heure. C.‑ … ou levées d'ancre (pierres taillées en biseau, qui sont fixées aux deux extrémités de l'ancre) et une cheville de … porter des chiffres ou des index lumineux. Les cadrans sont fixés à la platine (ou, le cas échéant, à la platine …
… des usages industriels (fabrication de pâtes de pommes, de confitures, de gelées, de pectine, etc.). Les coings servent principalement à la fabrication de confitures ou de gelées. …
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