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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109

Explanatory notes

… complets et assemblés, autres que de montres. 9109.10 ‑ Fonctionnant électriquement 9109.90 ‑ Autres Cette position …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704

Explanatory notes

… de circulation, de chancellerie, les vignettes fiscales en forme de bandes, etc. C)   Les marques postales (lettres …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3604

Explanatory notes

… colorés. Leur caractéristique générale est de fournir un effet relativement durable, lumineux, sonore ou …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5905

Explanatory notes

… supérieure à 45 cm, propres à la décoration des murs ou des plafonds, constitués par une surface textile, soit fixée sur …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2820

Explanatory notes

… (anhydride permanganique) (Mn 2 O 7 ). Liquide brun foncé, qui absorbe l'humidité et détone vers 40 °C.        …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8510

Explanatory notes

… comportant un moteur électrique incorporé; ils peuvent fonctionner à l'aide soit d'un microrouleau, soit d'un …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1602

Explanatory notes

… . 1602.10 ‑ Préparations homogénéisées 1602.20 ‑ De foies de tous animaux               ‑ De volailles du …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9612

Explanatory notes

… matières absorbantes fixées sur un support (souvent en forme de boîte) en bois, en métal ou en matières plastiques. …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9613

Section IV > Chapitre 16 > Position 1603

Explanatory notes

… telles que graisses, gélatine et, généralement, une forte proportion de sel ( n° 21.04 ). b)    Les produits …

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