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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414
… à ventilateur incorporé, même filtrantes; enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz, même filtrantes. …
Explanatory notes
… à ventilateur incorporé, même filtrantes; enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz, même filtrantes. … - Compresseurs des types utilisés dans les équipements frigorifiques 8414.40 - Compresseurs d'air montés sur … muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 W …Section II > Chapitre 11 > Position 1104
… tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du n° 10.06; germes de céréales, entiers, aplatis, en …
Explanatory notes
… tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du n° 10.06; germes de céréales, entiers, aplatis, en … la mouture et du traitement des céréales, à l'exclusion des farines ( n°s 11.01 et 11.02 ), des gruaux, semoules et … et le millet dont l'enveloppe a été ôtée, mais non le péricarpe. Toutefois, la présente position ne …Section II > Chapitre 8 > Position 0814
… Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans …
Explanatory notes
… 08.14 ‑ Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans … à des fins alimentaires, sont celles d'oranges (y compris d'orange amère ou bigarade), de citron ou de cédrat. … en extrait également les huiles essentielles. Les écorces pulvérisées relèvent du n° 11.06 et les écorces confites au …Section VI > Chapitre 30 > Position 3005
… au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires. …
Explanatory notes
… au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires. 3005.10 - Pansements adhésifs et autres … destinés à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires. Parmi ces articles on peut citer les ouates à … divers pansements préparés, les sinapismes préparés (à la farine de lin ou de moutarde, par exemple), les emplâtres et …Section XI > Chapitre 60 > Position 6002
… Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en …
Explanatory notes
… 60.02 ‑ Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en … A l'exclusion des velours, peluches et étoffes bouclées, en bonneterie du n° 60.01 , la présente position comprend les étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en …Section I > Chapitre 4 > Position 0404
… de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. 0404.10 ‑ Lactosérum, modifié ou non, même … peuvent se présenter à l'état liquide, pâteux ou solide, (y compris congelé), même partiellement délactosés ou … autorisée ( n° 19.01 , notamment). e) Les albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465
… Machines-outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement …
Explanatory notes
… 84.65 - Machines outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement … compris le débit, le déformage et l'assemblage) du bois, de matériaux dérivés du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc … 84.77 ). Elle ne couvre pas non plus les machines pour la fabrication d'articles à partir de matières granuleuses ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461
… par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs. 8461.20 - Etaux‑limeurs et machines à … à cet effet une plaque d'assise ou tout autre dispositif approprié. Font notamment partie de la présente position : … à raboter qui ont pour fonction d'aménager, dans la partie extérieure d'une pièce, des surfaces planes ou profilées, à …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018 > 7018.10
… imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3816 > 3816.00
… mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les produits du n° …