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Section XX > Chapitre 96 > Position 9615

Explanatory notes

… similaires : 9615.11 ‑ ‑ En caoutchouc durci ou en matières plastiques 9615.19 ‑ ‑ Autres 9615.90 ‑ Autres Cette … de tous genres (peignes fins, peignes de poche, démêloirs, décrassoirs, etc.), y compris les peignes pour animaux. … ou reconstituées, pour autant qu ’elles ne constituent pas des accessoires ou des garnitures de minime importance, …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4502

Explanatory notes

… de liège naturel : 1)    dont la surface externe a été débarrassée, à la scie ou autrement, de la totalité de sa … interne ont été taillées à la scie ou autrement de façon à assurer un parallélisme approximatif des deux faces ( liège … faces et les bords ont été dressés. Ces produits restent classés ici même s'ils consistent en couches de liège …

Section I > Chapitre 5 > Position 0506

Explanatory notes

… (os intérieurs des cornes) bruts ou dégraissés (os débarrassés de leur graisse par divers procédés). 2)    Les … en forme ), c'est‑à‑dire ceux qui ont subi un travail ne dépassant pas le simple sciage pour enlèvement de parties … 5)    Les poudres et déchets d'os , y compris les os concassés, et notamment les déchets de travail. …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6105

Explanatory notes

… sports, chemises de loisirs, etc. Cette position ne couvre pas de vêtements sans manches ainsi que les vêtements … des bords côtes ou autres moyens permettant de resserrer le bas du vêtement, ni les vêtements comportant en moyenne … de la Note 4 du présent Chapitre, sont généralement classés comme suit : -     Les vêtements comportant des …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1802

Explanatory notes

… pour la préparation d'aliments du bétail (dans ce cas, il n'est ajouté qu'une faible proportion de déchets de … des fèves au cours des opérations de torréfaction et de concassage de celles‑ci. Ces produits contiennent … beurre de cacao. 2)    Les germes de cacao , provenant du passage des fèves dans des machines dites dégermeuses ; ils …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906

Explanatory notes

… des eaux de pluie, tuyaux d'égout, éléments tubulaires pour l'assainissement des murs et maçonneries, tuyaux pour la protection des câbles ne jouant pas le rôle d'isolateur) etc., y compris les demi-tuyaux …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4006

Explanatory notes

… obtenues à la boudineuse. Sont, en particulier, classés ici les profilés pour le rechapage utilisés pour la … de caoutchouc non vulcanisé, utilisés principalement pour assurer la fermeture hermétique de certains récipients. c)   … présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues, assortis avec des articles similaires de composition …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706

Explanatory notes

… ayant plus de 100 ans d’âge, pour autant qu ’ils ne soient pas repris dans les n°s 97.01 à 97.05 . L’intérêt de ces … gravures autres que celles du n° 97.02 . 3)    Les vases et autres articles en céramique. 4)    Les articles … similaires). Les articles de la présente position restent classés ici, même s’ils ont reçu des restaurations et des …

Section X > Chapitre 47 > Position 4707

Explanatory notes

… à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masse 4707.30 - Papiers ou cartons obtenus principalement à … à d'autres fins ‑ l'emballage, par exemple ‑ n'aurait pas pour effet d'en modifier le classement. La laine de papier, même fabriquée à partir de …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2203

Explanatory notes

… employés, on peut avoir : les bières de fermentation basse, obtenues à basse température avec des levures dites basses et des bières de fermentation haute obtenues à une … alcooliques, mais très riches en extrait de malt. N'entrent pas dans cette position : a)    Certaines boissons qui, bien …