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Section VII > Chapitre 39 > Position 3910

Explanatory notes

… de la présente position sont des produits de constitution chimique non définie, dont la molécule renferme plus d'une … Ils peuvent se présenter sous divers états (liquide, semi‑fluide, pâteux, solide) et comprennent principalement … à des matières de renforcement (fibres de verre, amiante et mica), de moulages souples, ainsi qu'à la tropicalisation …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5801

Explanatory notes

… les deux) soit des poils (ou aigrettes), soit des boucles. Parmi ces tissus, d'une manière générale, les velours sont … couture, etc.) relèvent du n° 43.04 . Il est à noter que, parmi les tissus qui font l'objet de la présente position, …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7806

Explanatory notes

… bidons et autres récipients sans dispositifs mécaniques ou thermiques pour l'emmagasinage ou le transport d'acides, de produits radioactifs ou d'autres produits chimiques, les plombs pour filets de pêche, les plombs pour … les câbles, torsades et formes similaires, faits de bandes minces de plomb et utilisés comme joints de bourrage, les …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603

Explanatory notes

… est de posséder soit deux postes de conduite (un à chaque extrémité), soit un seul, surélevé (en kiosque) et situé, suivant le cas, au milieu ou à une extrémité du véhicule. Parmi les différents … d'un moteur à explosion, etc. Certains autorails dénommés michelines sont montés sur roues munies de bandages ou de …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2802

Explanatory notes

… Il est surtout utilisé en viticulture, dans l'industrie chimique ou pour la vulcanisation des caoutchoucs de haute … confondu avec certains soufres de récupération (triturés ou micronisés) dits précipités , qui relèvent du n° 25.03 . B.- … de soufre. On peut encore l'obtenir par l'action d'un acide minéral sur le thiosulfate de sodium ou par pulvérisation …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9103

Explanatory notes

… balancier‑spiral, un quartz ou tout autre système propre à déterminer des intervalles de temps, avec un affichage ou un … la position : a) Les montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou … ne remplissant pas les conditions stipulées dans le premier paragraphe, notamment ceux à pendule, ceux …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005

Explanatory notes

… La portée du terme légume de la présente position est limitée aux produits dont il est fait état dans la Note 3 du … confits du n °  20.06 ) sont classés ici lorsqu'ils ont été soumis à une préparation ou à un mode de conservation non … une sauce. 4)    Les produits se présentant sous forme de minces tablettes rectangulaires, faits de farine de pommes …

Section II > Chapitre 11 > Position 1106

Explanatory notes

… de manioc séchées, etc. Certains d'entre eux sont souvent soumis, en cours de fabrication, à un traitement thermique destiné à éliminer les substances toxiques; ce traitement peut …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8307

Explanatory notes

… l'espèce peuvent être entièrement étanches ou non. Dans le premier cas, l'étanchéité est assurée au moyen de joints en caoutchouc, en amiante, en matières textiles, par exemple; ils servent … (gaine type Bowden). Sont par contre exclus les articles similaires non utilisés comme tuyaux, par exemple les …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7907

Explanatory notes

… en particulier : 1)    Les réservoirs, cuves et récipients similaires, de toute contenance, sans dispositifs mécaniques ou thermiques. 2)    Les étuis tubulaires rigides utilisés, en … des n°s 73.17 et 73.18. 5)    Les articles de ménage, d’économie domestique, d’hygiène ou de toilette, tels que …