Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.19
… Autres, y compris les mélanges de matières colorantes d'au moins deux des …
Classification opinions
… 1. (supprimé) …Section VI > Chapitre 36 > Position 3606
… Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en matières inflammables cités à la Note 2 …
Explanatory notes
… consistent généralement en alliages de cérium et d'autres métaux. Le plus usité est le ferrocérium. Ces produits sont … pour briquets (pierres à briquets) ou pour autres allumeurs mécaniques. Ils peuvent être conditionnés ou non pour la … n° 96.13 . B) Les combustibles solides ci-après : 1) Le métaldéhyde (méta) et l'hexaméthylènetétramine (hexamine) …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4114
… combiné); cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés. …
Explanatory notes
… combiné); cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés. 4114.10 - Cuirs et peaux chamoisés (y compris le … immersion dans une solution alcaline. On peut ensuite les meuler à la pierre ponce pour obtenir une surface veloutée. … huile. Les peaux blanches, lavables, qui possèdent les mêmes propriétés que les peaux chamoisées et qui sont …Section XI > Chapitre 60 > Position 6005
… Etoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des n°s 60.01 à 60.04. …
Explanatory notes
… Etoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des n°s 60.01 à 60.04 … - De fibres synthétiques : 6005.35 - - Etoffes mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent … (ISO), de perméthrine (ISO) ou de pirimiphos-méthyle (ISO) (voir la Note 1 de sous-positions du présent …Section XI > Chapitre 63 > Position 6310
… ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage. …
Explanatory notes
… ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage (+). 6310.10 ‑ … feutre ou de nontissés, qui peuvent consister en articles d'ameublement ou d'habillement ou en autres vieux articles … 2) Les déchets de ficelles, cordes ou cordages, même neufs (par exemple les chutes éliminées lors de la …Section XV > Chapitre 72 > Position 7206
… Fer et aciers non alliés en lingots ou autres formes primaires, à l'exclusion du fer du n° 72.03. …
Explanatory notes
… en fer ou en aciers non alliés : 1) les lingots ou autres formes primaires telles que massiaux et masses, y compris … ). 2) les demi‑produits tels que blooms, billettes, ronds, brames, largets, produits de section pleine simplement dégrossis par forgeage ou par martelage, ou …Section XV > Chapitre 82 > Position 8206
Explanatory notes
… vente au détail (étui en matière plastique, boîte à outils métallique, par exemple). Parmi les assortiments relevant de … position on peut citer : 1) les assortiments d'outils de mécanicien comprenant des jeux de douilles, des clés à … relevant d'autres positions ou d'autres chapitres de la Nomenclature, pour autant qu' ils gardent leur caractère …Section VI > Chapitre 30 > Position 3005 > 3005.10
… Pansements adhésifs et autres articles ayant une couche …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116 > 7116.20
… En pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7204 > 7204.30
… Déchets et débris de fer ou d'acier étamés …