Système harmonisé
Section XI > Chapitre 56 > Position 5607
… tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. …
Explanatory notes
… tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (+). … sont classés ici lorsqu'ils sont présentés en longueur indéterminée ou coupés de longueur. Sont exclus de cette … tresses, cordes et produits textiles similaires de bourrage industriel, même imprégnés, enduits ou armés ( n° 59.11 ). …Section VII > Chapitre 40 > Position 4015
… Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour …
Explanatory notes
… Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour … et moufles : 4015.12 - - Des types utilisés pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire 4015.19 - - Autres 4015.90 - Autres Qu'ils …Section VI > Chapitre 32 > Position 3209
… Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de …
Explanatory notes
… 32.09 - Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de … milieu aqueux. 3209.10 - A base de polymères acryliques ou vinyliques 3209.90 - Autres Les peintures de la présente … aqueux, mélangés à des dispersions de matières colorantes insolubles (pigments minéraux ou organiques ou laques …Section VI > Chapitre 38 > Position 3814
… ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis. …
Explanatory notes
… ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis. Cette position couvre, pour autant … ne soient pas des produits isolés de constitution chimique définie et qu'ils ne soient pas couverts par une position … de goudron de bois ( n° 38.07 ) et les solvants composites inorganiques ( n° 38.24 , généralement). b) Les …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911
… domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. …
Explanatory notes
… domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. 6911.10 - Articles pour le service de la table ou de la cuisine 6911.90 - Autres Voir la Note explicative du …Section IV > Chapitre 19 > Position 1903
… à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires. …
Explanatory notes
… à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires. Cette … (sagou), de la fécule de pommes de terre (tapioca ou sagou indigène), ainsi que de fécules similaires (d'arrow‑root, de salep, de …Section II > Chapitre 6 > Position 0603
… pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. …
Explanatory notes
… pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. ‑ … des fleurs ou boutons de fleurs (tels le magnolia et certaines roses) sont considérées comme des fleurs ou … pour la fabrication des parfums, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, rentrent dans le …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111
… Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous …
Explanatory notes
… 71.11 - Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des plaqués ou doublés de métaux précieux, se reporter à la Note 7 ainsi qu'aux Considérations générales du présent Chapitre. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428
… Autres machines et appareils de levage, de chargement, de …
Explanatory notes
… mécanismes de traction pour funiculaires 8428.70 - Robots industriels 8428.60 - Téléphérique 8428.90 - Autres machines … de déchargement ou de manutention, conçus pour être incorporés à des machines ou appareils divers, ou bien pour … poulies, chemins de roulement, glissières, rails, etc.) indispensables au mouvement des éléments mobiles de la …Section XI > Chapitre 59 > Position 5904
… Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en …