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Section VII > Chapitre 39 > Position 3902

Explanatory notes

… de produits chimiques, des dossiers pour tapis touffetés. Lorsqu'il est suffisamment polymérisé, le polyisobutylène …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103

Explanatory notes

… d'animaux ( Chapitre 2 ) ou de poissons ( Chapitre 3 ). (Lorsqu'elles sont cuites, ces peaux relèvent du Chapitre 16 …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117

Explanatory notes

… et boutons similaires 7117.19 - - Autres 7117.90 - Autres Selon la Note 11 du présent Chapitre on entend ici par … en métaux communs, même polis, assemblés par de petits maillons en bandes de longueur indéterminée. Les ouvrages de la nature de ceux …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809

Explanatory notes

… en plâtre naturel ou en compositions à base de plâtre (coloré ou non), lesquelles consistent en mélanges tels que … d'empreintes, de statues, de statuettes, de rosaces, de colonnes, de vasques, de vases, d'articles d'ornementation, … conçus pour la démonstration et non susceptibles d'autres emplois ( n° 90.23 ). d)    Les mannequins de vitrines et …

Section V > Chapitre 27 > Position 2713

Explanatory notes

… C'est un produit de couleur brune ou noire, mou ou cassant, employé pour le revêtement des routes, l'imperméabilisation, … de pétrole légèrement modifié par insufflation d'air, et analogue au bitume non insufflé, reste classé dans la … de pétrole. 3)   Les résidus acides et les terres décolorantes usées renfermant une certaine proportion …

Section II > Chapitre 9 > Position 0902

Explanatory notes

… Est couvert également le thé partiellement fermenté (thé Oolong, par exemple). Les fleurs de thé, boutons de thé et … de même du thé (feuilles et fleurs ou boutons) pulvérisé, aggloméré en boules, pastilles, tablettes, ainsi que les … (tels que fleurs de jasmin, écorces d'orange séchées ou clous de girofle) relève également de la présente position. …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9604

Explanatory notes

… carrée ou circulaire et dont on se sert pour séparer, selon leur grosseur, des matières de granulations différentes. Les matières les plus couramment employées pour la fabrication de toiles pour fonds de tamis … les entonnoirs avec dispositif filtrant, les tamis (ou couloirs) à lait, les tamis à passer les peintures, laits de …

Section IX > Chapitre 46 > Position 4602

Explanatory notes

… les paniers à poissons ou à fruits. 2)    Les bourriches, billots et emballages similaires en éclisses ou rubans de … ne constituant pas des articles du n ° 67.02 . 8)    Les paillons pour bouteilles. Ces articles ont le plus souvent … textiles. 9)    Les nattes obtenues par l'assemblage de longues tresses en rectangles, cercles, etc. et fixées …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8105

Explanatory notes

… qui élimine les autres métaux, permet d'obtenir de l'oxyde de cobalt, réduit ensuite par le charbon, … magnétique des métaux non ferreux. A l'état pur, il est employé comme métal de revêtement (par dépôt … la propriété de résister au frottement, à la corrosion et à l'oxydation à chaud et sont, de ce fait, utilisés dans la …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4416

Explanatory notes

… de tonnellerie, telles que les cercles en bois coupés de longueur et munis d'encoches d'assemblage à leurs … les douves sont simplement fixées aux fonçures à l'aide de clous ( n ° 44.15 ). c)     Les fûts découpés en forme de …