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Section VII > Chapitre 39 > Position 3903

Explanatory notes

… de butadiène répondent aux conditions stipulées dans la Note 4 du Chapitre 40 et sont donc classés dans le Chapitre …

Section I > Chapitre 4 > Position 0405

Explanatory notes

… des cultures de bactéries lactiques inoffensives (voir la Note 3 a) du présent Chapitre). Le présent groupe comprend … supérieure à 39 % mais inférieure à 80 % en poids (voir la Note 3 b) du présent Chapitre). Les pâtes à tartiner …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3803

Explanatory notes

… neutralisation du tall oil raffiné au moyen de soude ou de potasse caustiques ( n° 34.01 ). b)    Les lessives …

Section X > Chapitre 49 > Position 4903

Explanatory notes

… et que le texte n'ait qu'un intérêt secondaire (voir la Note 6 du présent Chapitre). Parmi ces articles, on peut …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6601

Explanatory notes

… Les mâts et manches sont généralement en bois, bambou, rotin, matière plastique ou métal.  Ils peuvent comporter …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807

Explanatory notes

… ou synthétiques ou de jute, en feuille mince d'aluminium, notamment) noyé dans l'asphalte (ou un produit similaire) ou … recouverts d'asphalte ou de produits similaires, destinés notamment à l'emballage ( n° 48.11 ). b)    Les tissus et …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5802

Explanatory notes

… du n° 57.03. 5802.10 ‑ Tissus bouclés du genre éponge, en coton 5802.20 ‑ Tissus bouclés du genre éponge, en autres … former des rayures, des carreaux, des losanges ou d'autres motifs ou dessins plus variés. Toutefois, la présente …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6309

Explanatory notes

… bien en balles, sacs ou conditionnements similaires , ou en ballots simplement encordés sans autre matière d'emballage, …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2919

Section XV > Chapitre 72 > Position 7210

Explanatory notes

… (Chapitre 71) . b)    Les produits du n° 83.10 . ° °   ° Notes explicatives de sous‑positions. Pour l'application des … décrits à la partie IV.C.2) d) 4°) de cette Note explicative. Afin d'établir une distinction entre les …

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