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Section V > Chapitre 27 > Position 2702

Explanatory notes

… non agglomérés 2702.20 ‑ Lignites agglomérés Cette position comprend les lignites (houilles brunes), combustible …

Section II > Chapitre 12 > Position 1203

Explanatory notes

… il est impropre à l'alimentation humaine. Cette position ne comprend pas la noix de coco dépourvue de sa coque, râpée et …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8001

Explanatory notes

… ou à être ultérieurement laminés, filés à la presse, refondus, par exemple. Sont exclus de la présente position, …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6102

Explanatory notes

… de la Note explicative du n° 61.01 sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. …

Section II > Chapitre 8 > Position 0808

Explanatory notes

… des boissons (cidre et poiré, par exemple) ou à des usages industriels (fabrication de pâtes de pommes, de confitures, …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7412

Explanatory notes

… la Note explicative du n°  73.07 sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. Sont exclus …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7222

Explanatory notes

… explicatives des n°s  72.14 à 72.16 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. ° °   ° Note …

Section II > Chapitre 7 > Position 0703

Explanatory notes

… ‑ Poireaux et autres légumes alliacés La présente position comprend les légumes, à l'état frais ou réfrigéré, …

Section I > Chapitre 4 > Position 0407

Explanatory notes

… œufs frais (même réfrigérés) de tous les oiseaux. Elle comprend également les œufs conservés ou cuits, en coquilles. …

Section I > Chapitre 4 > Position 0409

Explanatory notes

… 04.09 ‑ Miel naturel. La présente position comprend le miel d'abeilles ( Apis mellifera ) ou d'autres …

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