… 55 Fibres synthétiques ou artificielles discontinues Note. 1.‑ Au sens des n°s 55.01 et 55.02, on entend par … sont assimilés aux produits ci‑dessus par application de la Note 2 de la Section XI. Les fibres synthétiques ou … première à travers une filière percée d'un très grand nombre d'orifices (pouvant atteindre plusieurs milliers); le …
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… Note. 1.‑ Au sens des n°s 55.01 et 55.02, on entend par …
… ‑ Tôles, bandes et feuilles, en nickel. 7506.10 ‑ En nickel non allié 7506.20 - En alliages de nickel Cette position … les tôles, bandes et feuilles en nickel définies dans la Note 9 d) de la Section XV , ainsi que les feuilles minces … sont analogues aux articles en cuivre décrits dans les Notes explicatives des n°s 74.09 et 74.10. Les tôles et …
… 76.05 ‑ Fils en aluminium . ‑ En aluminium non allié : 7605.11 ‑ ‑ Dont la plus grande dimension de la … excède 7 mm 7605.29 ‑ ‑ Autres Les fils sont définis par la Note 9 c ) de la Section XV . Cette position ne comprend pas … pour l'électricité (y compris les fils laqués ou oxydés anodiquement) ( n° 85.44 ). f) Les cordes harmoniques ( …
… les graines de plusieurs espèces de Brassica , notamment B. napus (navette) et B. rapa (ou B. campestris … ou de colza à faible teneur en acide érucique, graines de canola, graines de colza européen double zéro, par exemple, …
… voitures pour le transport des jeunes enfants , pliantes ou non, à deux roues ou plus et destinées à être poussées à la … auxdits véhicules. 2°) Ne pas être exclues en vertu des Notes de la Section XVII (voir les Considérations générales et les Notes explicatives correspondantes). Parmi ces parties, on …
… 76.01 ‑ Aluminium sous forme brute. 7601.10 ‑ Aluminium non allié 7601.20 ‑ Alliages d'aluminium La présente … d'aluminium employées principalement en métallurgie (notamment pour la désoxydation des bains d'acier). En ce qui … moulage ou frittage, il convient de se reporter à la Note explicative du n° 74.03 , dont les dispositions …
… du n ° 20.05 lorsqu'ils ne sont pas congelés (voir la Note explicative de cette position). Le terme congelé est … (un sachet en matière plastique, par exemple). 3) Les Knödel , Klösse et Nockerln à base de farines de pommes de terre, congelés. …
… La présente position englobe tous les chapeaux et coiffures non repris soit dans les positions précédentes du présent … soit dans les Chapitres 63, 68 ou 95. Elle couvre notamment les coiffures de sécurité (celles utilisées pour … ou ouvriers du bâtiment, par exemple), qu'elles soient ou non munies de bourrelets protecteurs et même, pour certains …
… d'huiles lourdes de goudrons. C'est un produit de couleur noire ou brune, mou ou cassant, qui sert notamment à la fabrication d'électrodes, de goudrons … modifié par insufflation d'air est analogue au brai non insufflé, et reste classé ici. Le coke de brai , visé …
… ou des deux côtés) et qui adhèrent fermement à un grand nombre de surfaces très dissemblables par simple contact ou simple pression du doigt ou de la main. Il est à noter que la présente position couvre également les articles …
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