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Section XI > Chapitre 62 > Position 6210

Explanatory notes

… ‑ Voir la Note explicative de sous‑positions à la fin des Considérations générales du présent Chapitre. c)    Les …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6105

Explanatory notes

… Note 4 du présent Chapitre). Les vêtements qui ne sont pas considérés comme des chemises pour hommes ou garçonnets et …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6106

Explanatory notes

… Note 4 du présent Chapitre). Les vêtements qui ne sont pas considérés comme des chemisiers, blouses, blouses-chemisiers …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1802

Explanatory notes

… pour en rendre l'extraction rentable. 4)    Les tourteaux résiduaires , provenant notamment de l'extraction du beurre …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906

Explanatory notes

… autres et servir à l'écoulement ou à la distribution des fluides. Ils peuvent être de forme ou de section quelconques …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914

Explanatory notes

… couteaux et de couverts de table, encriers pour écoliers, humidificateurs pour radiateurs de chauffage central, …

Section V > Chapitre 25 > Position 2505

Explanatory notes

… ont une teneur en dioxyde de silicium excédant 90 % en poids

Section V > Chapitre 26 > Position 2619

Explanatory notes

… le poussier de hauts fourneaux et autres déchets ou résidus de la fabrication proprement dite de la fonte, du …

Section V > Chapitre 27 > Position 2706

Explanatory notes

… benzéniques, phénoliques, naphtaléniques, anthracéniques, pyridiques, etc.). 2)    Les goudrons résultant de la …

Section II > Chapitre 10 > Position 1003

Explanatory notes

… l'expression de semence couvre seulement l’orge qui est considéré par les autorités nationales compétentes comme …

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