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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.1 > 1702.11
… ou plus de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche …
Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.30
… Papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7207 > 7207.1 > 7207.11
… transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5806 > 5806.10
… Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5806 > 5806.20
… Autre rubanerie, contenant en poids 5 % ou plus de fils …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806 > 6806.20
… Vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés, même …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503 > 8503.00
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548 > 8548.00
… Parties électriques de machines ou d’appareils, non …
Section II > Chapitre 13 > Position 1302 > 1302.3 > 1302.32
… de graines de caroubes ou de graines de guarée, même modifiés …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.25
… plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm …