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Section XV > Chapitre 81 > Position 8106

Explanatory notes

… y compris les déchets et débris. 8106.10  -  Contenant plus de 99,99 % en poids de bismuth 8106.90  -  Autres Le … comme sous‑produit de l'affinage d'autres métaux (cuivre, plomb, etc.), soit à partir de ses minerais : sulfure … de la chaleur et de l'électricité. A l'état pur, il est employé dans la préparation de produits à usages …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5705

Explanatory notes

… en matières textiles qui ne sont pas couverts d'une manière plus spécifique par les positions précédentes. Parmi les … tissés constitués par une nappe de fibres textiles cardées, plissées sur des cylindres cannelés de manière à former des … être fixées par un enduit épais de caoutchouc, de matière plastique, etc. jouant également le rôle de support ou …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4405

Explanatory notes

… . Elle est obtenue à partir de rondins de bois tendre (peuplier, résineux, etc.), au moyen de machines spéciales … comme matière de charge dans l'industrie des matières plastiques et elle sert à la fabrication du bois artificiel … des sciures de bois du n ° 44.01 en fonction des dimensions plus réduites et de la plus grande régularité des particules …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4419

Explanatory notes

… ou la cuisine.               ‑ En bambou : 4419.11 - - Planches à pain, planches à hacher et articles similaires … fourchettes, les couverts à salade, les pelles à sel, les plats et assiettes, les pots, les tasses, les soucoupes, les …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6211

Explanatory notes

… - - D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.12 relative aux survêtements de sport … explicative du n° 61.14 relative aux autres vêtements sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente … parties non tramées et permettant d'obtenir des pagnes par simple découpage, sans main‑d'oeuvre complémentaire, ainsi …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114

Explanatory notes

… sexe, les vêtements en bonneterie qui ne sont pas compris plus spécifiquement dans les positions précédentes de ce … à titre accessoire des éléments de protection tels que des plaques de protection ou un rembourrage dans les parties … protection pour les jeux ou les sports tels que masques et plastrons pour la pratique de l’escrime, pantalons de hockey …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7313

Explanatory notes

… 2)    En feuillard de fer ou d'acier, de faible largeur, plat et découpé (en forme de dents de scie notamment), qui … articles peuvent être ou non armés d'aiguillons. 4)    En simples torsades sans aiguillons, à spires très lâches et … utilisés sont généralement galvanisés ou autrement revêtus (plastifiés, par exemple). Sont exclus de la présente …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5609

Explanatory notes

… du n° 56.07 et qui ne sont pas couverts d'une manière plus spécifique par d'autres positions de la Nomenclature. … de souliers, cordes à linge, câbles pour la traction, par exemple), les élingues de chargement, les défenses de … etc.) formées par une botte de fils ou de ficelles repliée en son milieu et enserrée près de son extrémité …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9615

Explanatory notes

… similaires : 9615.11 ‑ ‑ En caoutchouc durci ou en matières plastiques 9615.19 ‑ ‑ Autres 9615.90 ‑ Autres Cette … maintien des cheveux ou à la parure. Ces articles sont le plus souvent en matières plastiques, ivoire, os, corne, … Ceux qui sont entièrement en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, ou partiellement en …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1801

Explanatory notes

… contient un grand nombre (de 25 à 80), est de forme ovoïde, plus ou moins aplatie, généralement de couleur violacée ou rougeâtre. Son … qui enveloppe l'amande et la pénètre, en la divisant en plusieurs lobes anguleux. Les graines (ou fèves) de cacao …