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Section VII > Chapitre 39 > Position 3905 > 3905.9 > 3905.91

Classification opinions

… vinylique (environ 40 % en poids) et par de l'amidon prégélatinisé en tant que charge (environ 45 % en poids). …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.30

Classification opinions

… fichiers audio   et l’appareil hôte afin   de répondre aux appels, les rejeter ou raccrocher. Application des RGI 1  …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.93

Classification opinions

… Câble d'embrayage de construction similaire à celle des câbles repris à l'avis 8708.29/1 sauf pour les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.2 > 8432.29

Classification opinions

… boîte unique avec l'unité motrice, sans être montées sur celle-ci. L'unité motrice (motoculteur) présentée avec les …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5910 > 5910.00

Classification opinions

… jouant le rôle d'armature de renforcement, les différents éléments composant la courroie étant fixés ensemble par …

Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… sont classés, en cas de doute sur l'espèce des bateaux auxquels ils se rapportent, sous le n° 89.06. CONSIDERATIONS … mécanique ou non, ainsi que divers engins flottants tels que caissons, coffres d'amarrage, embarcadères, bouées. … meubles. B) Les coques, quelle que soit la matière dont elles sont constituées. Les bateaux incomplets ou non finis …

Legal note

… sont classés, en cas de doute sur l'espèce des bateaux auxquels ils se rapportent, sous le n° 89.06. …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3302 > 3302.10

Classification opinions

… des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 33 et seconde partie du libellé du n° 33.02) et 6. Adoption : 2003 …

Section VI > Chapitre 37

Explanatory notes

… Chapitre, le terme photographique qualifie le procédé grâce auquel des images visibles sont formées, directement ou … CONSIDERATIONS GENERALES Ce Chapitre couvre les plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles destinés à … ne dépasse pas environ 1.300 nanomètres dans le spectre électromagnétique (rayons gamma, rayons-X, rayons …

Legal note

… Chapitre, le terme photographique qualifie le procédé grâce auquel des images visibles sont formées, directement ou …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8309 > 8309.90

Classification opinions

… une incision sous forme de languette, à l'extrémité de laquelle est fixé un anneau, permettant l'ouverture aisée de …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7615 > 7615.10

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