… 6402.19 - - Autres 6402.20 - Chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons … de dispositifs similaires; b) les sabots sans quartier ni contrefort, dont le dessus est d'une seule pièce et fixé …
… d'un dispositif hydraulique. c) Les locomotives diesel‑mécaniques , dans lesquelles l'énergie du moteur diesel entraîne … et les locomotives sans foyer, c'est‑à‑dire munies non pas d'une chaudière mais d'un réservoir à vapeur …
… contenant du tabac . Outre les cigarettes contenant uniquement du tabac, cette position comprend également … de laitue, spécialement préparées, ne contenant ni tabac ninicotine. La présente position ne couvre pas les …
… 3917.31 - - Tubes et tuyaux souples pouvant supporter au minimum une pression de 27,6 MPa 3917.32 - - Autres, non … creux, qu'il s'agisse de demi‑produits ou de produits finis (les tuyaux d'arrosage nervurés, les tubes perforés, …
… les articles du n° 62.14 du type foulards (carrés). Ces derniers sont, en général, portés sur la tête, autour du cou … être droits ou festonnés, sont ourlés, roulottés, bordés ou munis de franges provenant généralement du tissage. Les … des fils non entrelacés, et qui sont conçues pour fournir, par simple coupage de ces fils, des articles à …
… d'autres Chapitres de la Nomenclature, en fonte (telle que définie à la Note 1 du présent Chapitre), fer ou acier. Pour … filetés et manchonnés ou non, percés, rétreints, évasés, coniques ou munis de brides, de collerettes ou de bagues. 2) Profilés …
… fermée à une extrémité et dont l’autre est ouverte et munie d’un filet sur lequel vient s’adapter un bouchon du … non filetée devant être transformée ultérieurement afin d’obtenir la dimension et la forme voulues. b) Les bobines, …
… la dureté, ainsi qu'une plus grande résistance aux effets mécaniques, chimiques ou électriques. Ils comprennent des … de placages généralement collés ensemble, mais, dans ce dernier cas, le traitement est plus poussé qu'il n'est … peuvent être employés isolément ou être combinés pour obtenir les produits de cette position. L' imprégnation est …
… de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. 8702.10 ‑ Uniquement à moteur à piston à allumage par compression … Les véhicules de cette position peuvent être équipés de n’importe quel type de moteur (moteur à combustion interne à … (HEV) ». Ces véhicules tirent leur motricité à propulsion mécanique d’une énergie provenant à la fois d’un carburant …
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