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Section VI > Chapitre 33 > Position 3302 > 3302.90

Classification opinions

… base pour la fabrication de parfums, d’eau de Cologne, etc. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 33) et 6. Adoption …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.9 > 7323.99

Classification opinions

… stations pour l'élimination ou le recyclage des déchets. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'avis 3924.90/7. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427 > 8427.10

Classification opinions

… ouvrier pour l'exécution de travaux à une hauteur élevée. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.90

Classification opinions

… à allumage à compression de la moissonneuse-batteuse. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114 > 6114.20

Classification opinions

… serré au corps. Cet article n'a pas de fonction de soutien. Application de la RGI 1. Adoption : 2001 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026 > 9026.20

Classification opinions

… - 1 vêtement de secours étanche en matières plastiques. Application des RGI 1, 3 c) et 6. Adoption : 2021 …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3208 > 3208.20

Classification opinions

… matière première dans la production de laque pour cheveux Application des RGI 1 (Note 4 du Chapitre 32) et 6. Adoption …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.90

Classification opinions

… la table est présentée sans générateur, ni fer. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. …

Section III > Chapitre 15 > Position 1515 > 1515.60

Classification opinions

… l’alimentation animale, de la médecine et des cosmétiques. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6702 > 6702.90

Classification opinions

… dont l'extrémité est torsadée de façon à former un support circulaire. Voir également l'Avis 0604.90/1. …

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