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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542 > 8542.3 > 8542.31
… avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103
… ni autrement préparés), même épilés ou refendus, autres que ceux exclus par les Notes 1 b) ou 1 c) du présent …
Explanatory notes
… ni autrement préparés), même épilés ou refendus, autres que ceux exclus par les Notes 1 b) ou 1 c) du présent … comprend : A) Tous les cuirs et peaux bruts épilés autres que ceux des n°s 41.01 ou 41.02 . Sont comprises ici les … Les cuirs et peaux bruts non épilés des animaux ci-après uniquement : 1) Chèvres, chevrettes et chevreaux ( autres …Section VI > Chapitre 29 > Position 2909
… et d’hémi-acétals, peroxydes de cétones (de constitution chimique définie ou non), et leurs dérivés halogénés, …
Explanatory notes
… et d’hémi-acétals , peroxydes de cétones (de constitution chimique définie ou non), et leurs dérivés halogénés, … sulfonés, nitrés ou nitrosés. - Ethers acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou … être considérés comme des alcools ou des phénols dans lesquels l'atome d'hydrogène du groupe hydroxyle a été …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8437
… ou le traitement des céréales ou légumes secs, autres que les machines et appareils du type fermier. …
Explanatory notes
… ou le traitement des céréales ou légumes secs, autres que les machines et appareils du type fermier. 8437.10 - … utilisées pour le nettoyage des graines de betteraves et constituées par un bâti métallique supportant un jeu de rouleaux qui mettent en …Section XV > Chapitre 82 > Position 8201
… Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, …
Explanatory notes
… 82.01 ‑ Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, … râteaux et racloirs , y compris les râteaux‑balais, les serfouettes, ratissoires, sarcleuses et piocheuses multiples … d'un axe placé approximativement aux trois‑quarts de leur longueur et portant, le plus souvent, l'une une lame …Section XI > Chapitre 59 > Position 5908 > 5908.00
… ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6403 > 6403.20
… Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués par des lanières en cuir naturel passant sur le …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.10
… alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel ou …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.2
… Amino-naphtols et autres amino-phénols, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, …