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Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103

Explanatory notes

… refendus ou raclés, ou avoir subi une opération de tannage (y compris de prétannage) réversible, mais ils ne doivent pas avoir été …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4106

Explanatory notes

… rognures et autres déchets de cuirs tannés ou séchés après tannage ( n ° 41.15 ). c)     Les cuirs et peaux, tannés ou séchés après tannage, non épilés ( Chapitre 43 ). …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214

Explanatory notes

… généralement ourlés, roulottés, bordés ou munis de franges provenant ou non du tissage. On range en outre dans la … simple coupage de ces fils, des articles à franges de la nature de ceux repris ici. Sont exclus de cette position : …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6006

Explanatory notes

… au crochet-main, d'une largeur excédant 30 cm, ne contenant ni fils d'élastomères ni fils de caoutchouc ou contenant en poids moins de 5 % de tels fils. Ce qu'il faut …

Section X > Chapitre 47 > Position 4702

Explanatory notes

… suivant l'usage auquel elles sont destinées ou le produit final qu'elles permettent d'obtenir. La pâte chimique de … du blanchiment, une purification chimique, une élimination de la résine, une dépolymérisation, une …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117

Explanatory notes

… par bijouterie de fantaisie , uniquement les articles de la nature de ceux visés au paragraphe A) de la Note explicative … en bandes de longueur indéterminée. Les ouvrages de la nature de ceux visés au paragraphe B) de la Note explicative …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6703

Explanatory notes

… servir à la fabrication de postiches (perruques, mèches, nattes, chignons, par exemple) ou d'autres ouvrages. Par … remis , il faut entendre les cheveux remis dans leur sens naturel, c'est-à-dire les têtes avec les têtes, les pointes …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7303

Explanatory notes

… tuyaux de l'espèce sont utilisés en majeure partie dans les canalisations d'eau à basse ou moyenne pression, pour la … des eaux de pluie des toitures dans les égouts ou pour le drainage. Sont exclus de la présente position : a)    Les …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6507

Explanatory notes

… de la calotte.  Elles sont habituellement en cuir naturel, mais peuvent également être en cuir reconstitué, en … la présente position. 3)    Les couvre-coiffures , articles ordinairement en tissus ou en matières plastiques. 4)    Les …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2301

Explanatory notes

… farines et poudres (y compris les broyages plus grossiers analogues) impropres à l'alimentation humaine, qui … est ensuite séché et stérilisé par chauffage prolongé et finalement broyé.         La position comprend également les …