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Section XV > Chapitre 78

Explanatory notes

… Chapitre 78 Plomb et ouvrages en plomb Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par plomb affiné … que la teneur en poids d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ …

Legal note

… Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par plomb affiné … que la teneur en poids d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ …

Section IX > Chapitre 45

Explanatory notes

… Chapitre 45 Liège et ouvrages en liège Note. 1.‑   Le … de l'écorce du chêne‑liège ( Quercus suber ), qui croît dans le sud de l'Europe et en Afrique du Nord. Le … liège vierge , est dur, cassant, peu élastique, de médiocre qualité et de valeur réduite. Il présente sur sa face …

Legal note

… Note. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)    les chaussures et leurs parties, du Chapitre 64;         b)    les coiffures et leurs parties, du Chapitre 65;         c)    les articles du Chapitre 95 …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… Chapitre 88 Navigation aérienne ou spatiale Notes. 1.‑  Au … numériques intégrés de façon permanente ou d'autres dispositifs leur permettant de remplir des fonctions utilitaires pendant leur vol. L’expression véhicule aérien …

Legal note

… Notes. 1.‑  Au sens du présent Chapitre, on entend par véhicule aérien sans pilote tout … numériques intégrés de façon permanente ou d'autres dispositifs leur permettant de remplir des fonctions utilitaires pendant leur vol. L’expression véhicule aérien …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… Chapitre 79 Zinc et ouvrages en zinc Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :       a)   … de zinc métallique. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre traite du zinc et de ses alliages. Le zinc est …

Legal note

… Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :       a)   …

Section XII > Chapitre 66

Explanatory notes

… Chapitre 66 Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, … fouets, cravaches, et leurs parties Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les cannes-mesures et … enfants, par exemple). 2.-  Le n° 66.03 ne comprend pas les fournitures en matières textiles, les fourreaux, les …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les cannes-mesures et … cannes-fusils, cannes-épées, cannes plombées et similaires (Chapitre 93);        c)   les articles du Chapitre 95 (les … enfants, par exemple). 2.-  Le n° 66.03 ne comprend pas les fournitures en matières textiles, les fourreaux, les …

Section XI > Chapitre 57

Explanatory notes

… Chapitre 57 Tapis et autres revêtements de sol en matières … de sol en matières textiles (par exemple, épaisseur, rigidité et résistance), mais qui sont utilisés à d'autres … ou de couloirs, de descentes d'escaliers, de descentes de lits ou de devants de foyers, ou qu'ils soient en rouleaux …

Legal note

… Notes. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par tapis et autres revêtements de sol … mais qui sont utilisés à d'autres fins. 2.‑  Le présent Chapitre ne couvre pas les thibaudes. …

Section X > Chapitre 47

Explanatory notes

… Chapitre 47 Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses … ou de 88 % en poids ou plus s'agissant des pâtes de bois au bisulfite après une heure dans une solution de soude … pâtes fibreuses cellulosiques obtenues en partant de divers produits végétaux riches en cellulose ou de certains déchets …

Legal note

… ou de 88 % en poids ou plus s'agissant des pâtes de bois au bisulfite après une heure dans une solution de soude … à 20 °C et, en ce qui concerne les seules pâtes de bois au bisulfite, dont la teneur en cendres n'excède pas 0,15 % en …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… Chapitre 65 Coiffures et parties de coiffures Notes . 1.-  … jusqu'aux chapeaux finis, en toutes matières et quel que soit l'usage auquel ils sont destinés (ville, théâtre, … et les articles pour carnaval. ( Chapitre 95 ). g) Les garnitures en toutes matières (boucles, fermoirs, boutons, …

Legal note

… Notes . 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les coiffures usagées … que les chapeaux de poupées et les articles pour carnaval (Chapitre 95). 2.-  Le n° 65.02 ne comprend pas les cloches …

Section I > Chapitre 1

Explanatory notes

… Chapitre 1 Animaux vivants Note. 1.‑  Le présent Chapitre … 03.08; b)  des cultures de micro‑organismes et des autres produits du n° 30.02; c)  des animaux du n° 95.08. … morts en cours de transport sont rangés sous l'une des positions n°s 02.01 à 02.05 , 02.07 , 02.08 ou 04.10 , s'il …

Legal note

… Note. 1.‑  Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants, à l'exclusion : …        b)  des cultures de micro‑organismes et des autres produits du n° 30.02;        c)  des animaux du n° 95.08. …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106

Explanatory notes

… et substances protéiques texturées 2106.90 ‑ Autres A condition qu'elles ne soient pas reprises dans d'autres positions de la Nomenclature , la présente position comprend …

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