… de forage, des bouées, des balises, des mines flottantes, à l'exclusion d'autres objets parfois dénommés ancres et utilisés à d'autres fins, par exemple pour fixer des pierres de taille ou de chevrons aux …
… deux tiers de froment et un tiers de seigle. ° ° ° Note explicative de sous-positions. N°s 1001.11 et 1001.91 Au sens des n°s 1001.11 et 1001.91, l'expression de semence couvre seulement le froment ou le …
… ou du câblage) des poils fins (voir le point 1) de la Note explicative du n° 51.02, qui donne des précisions sur ce … de bonneterie ou de tissus pour vêtements légers (par exemple en alpaga), pour pardessus ou couvertures (par exemple en poils de chameau ou dromadaire) ou pour velours …
… synthétiques ou artificielles 6108.19 - - D'autres matières textiles - Slips et culottes : 6108.21 - - De … synthétiques ou artificielles 6108.29 - - D'autres matières textiles - Chemises de nuit et pyjamas : … synthétiques ou artificielles 6108.39 - - D'autres matières textiles - Autres : 6108.91 - - De coton …
… physiques au cours des traitements visés ci‑dessus ( à l'exclusion de toute autre addition d'hydrocarbures). 7) … de stabilisation du gaz naturel au moment même de son extraction. Cette opération consiste à obtenir, …
… synthétiques ou artificielles 6208.19 - - D'autres matières textiles ‑ Chemises de nuit et pyjamas : … synthétiques ou artificielles 6208.29 - - D'autres matières textiles ‑ Autres : 6208.91 - - De coton … des n°s 61.08 ou 61.09 , selon le cas. Cette position exclut également les soutiens‑gorge, gaines, corsets et …
… le café dont la caféine a été éliminée, généralement par extraction à partir de grains verts traités par divers … de café, en toute proportion, et d'autres matières. Sont exclus de cette position : a) La cire de café ( n° 15.21 ). b) Les extraits et essences de café appelés parfois café instantané …
… constitués a) d'une couche intérieure (en nontissé, par exemple) conçue pour évacuer les liquides qui sont au … jusqu'à ce que le produit soit jeté; et c) d'une couche extérieure (en matières plastiques, par exemple) empêchant … traditionnels similaires constitués uniquement de matières textiles et qui sont généralement réutilisables après …
… le forage A.‑ BARRES ET PROFILES Les dispositions des Notes explicatives des n°s 72.14 à 72.16 s'appliquent mutatis … relaminées. Leur section est normalement circulaire, hexagonale, octogonale ou carrée à pans coupés. Elles sont …
