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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8468

Explanatory notes

… Autres machines et appareils 8468.90 - Parties La présente position englobe : A)   Les machines et appareils de brasage … être utilisés non seulement aux fins susvisées, mais aussi pour d'autres opérations nécessitant également une flamme très chaude, telles que le …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5301

Explanatory notes

… d'espèces, parmi lesquelles la plus connue est le Linum usitatissimum . Les fibres de lin sont contenues dans le … de la plante, en particulier de la chènevotte, qui est l'assise intérieure ligneuse, et de les isoler les unes des … avoir un diamètre relativement voisin de celui des fils simples du n ° 53.06 et qu'elles présentent une torsion …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2849

Explanatory notes

… chimique définie ou non. 2849.10 ‑ De calcium 2849.20 ‑ De silicium 2849.90 ‑ Autres Cette position couvre : A)   Les … gaz ou de la cyanamide calcique. 2)   Carbure de silicium (siliciure de carbone, carborundum) (SiC). Obtenu par traitement du carbone et de la silice au …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3006

Explanatory notes

… (+) 3006.10 - Catguts stériles, ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales (y compris les fils … stériles pour la chirurgie ou l’art dentaire) et adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5206

Explanatory notes

… pour la vente au détail .                           ‑ Fils simples, en fibres non peignées :             5206.11 ‑ ‑ … 80 numéros métriques)                           ‑ Fils simples, en fibres peignées :             5206.21 ‑ ‑ … non peignées :             5206.31 ‑ ‑ Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008

Explanatory notes

… vitis-idaea ) 2008.97 ‑ ‑ Mélanges 2008.99 ‑ ‑ Autres Cette position couvre les fruits et autres parties comestibles de … des procédés spécifiés dans d'autres Chapitres ou dans les positions précédentes du présent Chapitre. Elle comprend … de fruits et les graines) conservés dans de l’eau dans du sirop, dans l’alcool ou des agents de conservation …

Section X > Chapitre 48 > Position 4806

Explanatory notes

… sont appelés carton parchemin. On fabrique des papiers similaires par un procédé analogue, en ajoutant à la pâte de … présente position. Le papier ingraissable (greaseproof) ou similisulfurisé est obtenu simplement par un raffinage spécial de la pâte …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8420

Explanatory notes

… 8420.91 ‑ ‑ Cylindres 8420.99 ‑ ‑ Autres La présente position comprend, sans distinction de type ou de … tournant en contact plus ou moins étroit. Que ce soit par simple pression ou laminage, ou par l'effet de la pression … des laminoirs. Il en est notamment ainsi pour : a)    Les simples sécheuses à cylindres chauffés, écartés les uns des …

Section III > Chapitre 15 > Position 1517

Explanatory notes

… alimentaires et leurs fractions du n° 15.16 , tels que le simili‑saindoux (appelé aussi, dans certains pays, succédané … comme préparations de démoulage. Les graisses et les huiles simples qui ont été simplement raffinées restent classées dans leurs positions …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2837

Explanatory notes

… ‑ Cyanures complexes Sont compris ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent … et les cyanures complexes. A.- CYANURES Les cyanures simples (ou prussiates) repris ici sont les sels métalliques du cyanure …

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