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Section I > Chapitre 5 > Position 0502

Explanatory notes

… qu'un complément d'ouvraison peu important, tel que le collage ou l'enduction de la base de la touffe ou encore l'égalisation ou le meulage des extrémités (voir la Note 3 du Chapitre 96). …

Section II > Chapitre 6 > Position 0601

Explanatory notes

… tubéreuses, griffes et rhizomes, tels que les oignons potagers, les échalotes, l'ail potager, les pommes de terre et les topinambours du Chapitre …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109

Explanatory notes

… à l'encolure, cette encolure étant ras du cou ou légèrement dégagée, généralement de forme ronde, carrée, de bateau ou … motifs décoratifs ou publicitaires obtenus par impression, tricotage ou autres procédés. La base de ces vêtements est …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114

Explanatory notes

… ou sacerdotaux. 3)    Les toges et robes d'avocats, de magistrats ou de professeurs et autres vêtements du même …

Section IV > Chapitre 23

Explanatory notes

… Toute référence dans ce Chapitre à l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits … présentés sous forme de cylindres, boulettes , etc., agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction …

Section I > Chapitre 5 > Position 0504

Explanatory notes

… en lanières, même s'ils ont été débarrassés par raclage de leurs tuniques intérieures. Les boyaux sont … solution de formaldéhyde et de phénols ( n° 39.17 ) ou par collage de boyaux naturels fendus ( n° 42.06 ). …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3104

Explanatory notes

… kaïnite, sylvinite et autres). 4)   Le sulfate de magnésium et de potassium, même pur .        Il est à … Les mélanges entre eux de produits visés dans la liste du paragraphe A) ci-dessus , l'engrais consistant en mélange de …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4502

Explanatory notes

… de liège, de forme carrée ou rectangulaire obtenus par débitage des planches de liège brut du n ° 45.01 dont les … que de forme carrée ou rectangulaire sont classés comme ouvrages ( n° 45.03 ). Sont également comprises ici les …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3814

Section XI > Chapitre 60 > Position 6001

Explanatory notes

… les produits de la présente position ont été obtenus par tricotage. Les principales méthodes de fabrication sont les … ); 4)    des boucles sont formées en fixant par couture‑tricotage des fils textiles sur un fond textile préexistant …

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