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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.20
… Autres appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle …
Section V > Chapitre 27 > Position 2703 > 2703.00
… Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée …
Section II > Chapitre 9 > Position 0904 > 0904.2
… Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta …
Section II > Chapitre 7 > Position 0709 > 0709.60
… Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4401 > 4401.4
… Sciures, déchets et débris de bois, non agglomérés …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.50
… Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3925 > 3925.20
… Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.6
… Autres fils, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6306 > 6306.2
… Tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.3
… Fils retors ou câblés, en fibres non peignées …