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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465

Explanatory notes

… ou matières dures similaires. 8465.10 - Machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans … présente position couvre des machines-outils conçues pour exécuter le façonnage ou l'ouvraison en surface (y compris … similaires. On peut citer les machines à faire des éclats de bois, les machines à couper les bois ou les éclats

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032

Explanatory notes

… si leur fonctionnement a son principe dans un phénomène électrique variable avec le facteur recherché, et qui ont pour fonction d'amener ce facteur à …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401

Explanatory notes

… appareillages et dispositifs contenus dans l'enceinte de l'écran biologique, y compris, éventuellement, l'écran … appareils de mesure de pression ou de débit, etc.). D)  Les écrans thermiques et biologique (en acier, béton, plomb, … ). c)   Les générateurs de vapeur ( n°  84.02 ). d)   Les échangeurs de chaleur ( n°s  84.04 ou 84.19 ). e)   Les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8412

Explanatory notes

… - Moteurs hydrauliques : 8412.21 - - A mouvement rectiligne (cylindres) 8412.29 - - Autres               - … et machines motrices non comprises dans les positions précédentes (n°s  84.06 à 84.08 , 84.10 et 84.11 ) ni dans … sous l'effet d'une tuyère. La seule détente des gaz d'échappement à travers une tuyère assure, pareillement, la …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029

Explanatory notes

… Les compteurs totalisant des unités quelconques (tours, pièces, longueurs, etc.), ou indiquant un montant à payer. … relevant du n° 84.73 , les compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité du n° 90.28 et les curvimètres et planimètres … commande; par suite de la force centrifuge, ce balancier s'écarte de la verticale proportionnellement à la vitesse et …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9012

Explanatory notes

… Cette position couvre notamment : A)   Les microscopes électroniques qui se distinguent des microscopes optiques … utilisent, au lieu des rayons lumineux, des faisceaux d'électrons.        Le microscope électronique du type … Des organes qui concourent à l'observation visuelle sur écran fluorescent et à l'enregistrement photographique de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519

Explanatory notes

… 8519.20 - Appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d’une carte … être munis de dispositifs acoustiques (haut-parleurs, écouteurs, casques d’écoute) et d'un amplificateur …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9106

Explanatory notes

… d'horlogerie (même s'il s'agit d'un mouvement d'horloge secondaire ou d'horloge synchrone) ou un simple moteur … indiquant l'heure astronomique, l'heure synchrone et les écarts de marche. Elles comprennent essentiellement un … fonction de ce temps. 14)  Les chronomètres pour joueurs d'échecs , constitués par deux mouvements d'horlogerie avec

Section VI > Chapitre 28 > Position 2844

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703

Explanatory notes

… « break » et les voitures de course. 8703.10 - Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de … des voitures de tourisme ( moquette, ventilation, éclairage intérieur, cendriers, par exemple ). Elle couvre …

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