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Section VI > Chapitre 29 > Position 2916

Section VII > Chapitre 40 > Position 4010

Explanatory notes

… ou de transmission entièrement en caoutchouc vulcanisé, celles en tissu imprégné, recouvert ou stratifié à l'aide de caoutchouc et celles fabriquées à partir de fils ou ficelles textiles imprégnés, enduits, recouverts ou gainés …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9606

Explanatory notes

… de linge, etc., y compris ceux servant à la parure, quelle que soit la matière qui les constitue. En sont … compressé, le cuir (naturel ou reconstitué), l’ivoire, l’écaille, la nacre, etc., ou bien la combinaison de ces … non sur l’un des diamètres. Dans certains boutons à queue, celle‑ci ne consiste pas en un œillet pour passer le fil, …

Section IX > Chapitre 46 > Position 4602

Explanatory notes

… ou encore de matières à tresser tissées à plat ou parallélisées. Toutefois, la présente position ne couvre pas … le caractère d'articles finis du fait qu'ils sont tissés ou parallélisés, à plat (nattes, paillassons et claies, par exemple) : voir la Note …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5308

Explanatory notes

… des n° 53.05 ou des autres fibres végétales reprises ailleurs que dans la Section XI et, en particulier, au … cependant pas compris ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, cordes ou cordages du n° 56.07 (voir la partie I‑B … coudre des chaussures, des articles de bourrellerie ou de sellerie, etc.         Les fils du présent groupe peuvent …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5203

Explanatory notes

… pour effet de démêler les fibres de coton, de les paralléliser plus ou moins et de les débarrasser totalement … ou en grande partie des impuretés (végétales ou autres) qu'elles retiennent encore. Les fibres se présentent alors … seules subsistent les fibres les plus longues bien parallélisées. Les rubans simplement cardés et les rubans …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305

Explanatory notes

… on peut citer : 1)    Les parties d'armes de guerre , telles que tubes (y compris leurs chemises de rechange), freins et culasses de canons de tous types, tourelles, affûts, trépieds et autres supports spéciaux pour … pour le pointage et le chargement. 2)    Les pièces métalliques coulées, forgées ou poinçonnées pour fusils ou …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2202

Explanatory notes

… La présente position englobe les boissons non alcooliques, telles qu’elles sont définies dans la Note 3 du présent Chapitre, autres que celles reprises ailleurs et, en particulier, aux n°s 20.09 ou 22.01 . A)    …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2931

Section VI > Chapitre 34 > Position 3401

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