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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.30
… Presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres de …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3204
… de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes …
Explanatory notes
… de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes … pour effet d'atténuer et de graduer leur pouvoir colorant. L'addition éventuelle à ces matières colorantes de petites …Section XV > Chapitre 73 > Position 7323
… de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages …
Explanatory notes
… de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, … pâtés, etc.), cruches et brocs à eau, boîtes (ou bidons) à lait de ménage, boîtes de cuisine (à épices, à sel, etc.), …Section III > Chapitre 15 > Position 1517
… Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou …
Explanatory notes
… 15.17 ‑ Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles … hydrogénées, peuvent être émulsionnés (par exemple, avec du lait écrémé) et être malaxés ou avoir été traités par …Section XV > Chapitre 73 > Position 7310
… Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz …
Explanatory notes
… fûts, tambours, bidons, boites et récipients similaires, pour toutes matières (a l'exception des gaz … produits, tels que goudron, huiles végétales ou minérales, lait, alcool, latex, soude caustique, carbure de calcium ou autres …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203
… de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes …
Explanatory notes
… de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes … en poudre, en pâte ou en morceaux de couleur bleu violacé. 2) Comme matières colorantes d'origine animale : … les extraits colorants qui sont préparés avec la gomme laque et principalement le lac-dye ; le pigment nacré (de …Section I > Chapitre 3 > Position 0306
… le fumage; crustacés non décortiqués, cuits à l'eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en …
Explanatory notes
… le fumage; crustacés non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure. ‑ Congelés : 0306.11 ‑ ‑ Langoustes ( Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp. ) … ‑ ‑ Homards ( Homarus spp. ) 0306.14 ‑ ‑ Crabes 0306.15 ‑ ‑ Langoustines ( Nephrops norvegicus ) 0306.16 ‑ ‑ Crevettes …Section I > Chapitre 5 > Position 0508
… Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement …
Explanatory notes
… 05.08 ‑ Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement …Section XI > Chapitre 58 > Position 5811 > 5811.00
… Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5
… ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles …