… que leur groupement constitue une attraction destinée au divertissement du public, des ensembles comprenant des … d’autres positions de la Nomenclature. Sous réserve des dispositions de la Note 1 du présent Chapitre, les parties … à cet effet, dont le fonctionnement permet à ceux-ci d’immerger leur corps en tout ou en partie dans l’eau. 6) …
… avec un objet de même nature, soit avec une baguette ou dispositif analogue, soit encore simplement à nu. Ces … de cuivre reposant généralement sur le sol et de dimensions variables, dont l'ouverture est recouverte d'une … de cuivre que l'on fait sonner en remuant l'instrument de diverses façons et en le frappant soit à pleine main, soit …
… d'abord ceux qui se prêtent généralement à l'utilisation en différents lieux, tels qu'armoires, vitrines, tables, … ou à tiroirs, armoires pour outillage, meubles spéciaux d'imprimerie (à casses ou à tiroirs). 6) Pour … présente position. h) Les meubles frigorifiques, c'est‑à‑dire les armoires ou autres agencements mobiliers, y compris …
… complets ou qu'il suffit d'emmancher pour exécuter directement un travail, la présente position concerne un … en métal commun, en carbures métalliques ou en cermets, en diamants ou autres pierres gemmes, fixées sur un support en … plaquette, grain) maintenues sur le corps à l'aide d'un dispositif de fixation comprenant notamment une bride, une …
… à ramollir ce caoutchouc et à éliminer, généralement par différents moyens chimiques ou mécaniques, certaines des … mélangé à du caoutchouc d'origine ou à d'autres substances d'addition, à la condition toutefois que le produit conserve le caractère …
… formes plates adhésives applicables par pression, c'est‑à‑dire qui, à température ambiante, sans humidification ou … qui adhèrent fermement à un grand nombre de surfaces très dissemblables par simple contact ou simple pression du doigt … la présente position couvre également les articles revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère …
… en vue de la reproduction ou de la projection d'images statiques (films et pellicules photographiques). … les positifs sont également désignés sous le nom de diapositives en raison de leur transparence. Cette position … contact sur pellicule, comportant une multitude de points disposés généralement en damier, ainsi que les autres trames …
… 1008.29 ‑ ‑ Autres 1008.30 ‑ Alpiste 1008.40 - Fonio ( Digitaria spp .) 1008.50 - Quinoa ( Chenopodium quinoa ) 1008.60 - Triticale 1008.90 ‑ Autres … qui appartient à la famille des polygonacées, tout à fait différente de la famille des graminées, dans laquelle …
… photographie d'amateurs, photographie d'art, photocopie, radiographie, impression d'électrocardiogrammes ou … comme des plaques ou des pellicules photographiques ordinaires. 3) Soit pour la production de calques …
… d'une pierre gemme, suit le régime du n° 71.03 . b) La bertrandite . 3) Les minerais de bismuth . a) La … Les minerais de mercure . Le cinabre, sulfure de mercure . L'indium, le gallium, le rhénium, le celtium ou hafnium, le thallium et le cadmium ne sont pas extraits directement d'un minerai particulier, mais sont obtenus …
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