… cartographiques imprimés, qui ont été dessinés en vue de fournir une représentation graphique des particularités … de livres, tels que les atlas. On ne tient pas compte des garnitures accessoires, telles que réglettes ou repères … etc.). Cette position comprend également les globes munis d'un éclairage intérieur, réalisés par impression, …
… revêtements muraux en matières textiles qui répondent à la définition donnée dans la Note 4 du Chapitre 59, à savoir, … 4) Nappes de fibres textiles (couche supérieure), réunies par des points de chaînette, recouvertes de … Les revêtements muraux en matières plastiques fixés de manière permanente sur un support en matière textile, …
… la présente position, on peut citer : 1) Les palplanches‑cornières ou palplanches‑coins qui sont des palplanches … les éléments ainsi obtenus étant ensuite soudés ou rivés de manière à former un angle. 2) Les palplanches de raccord … et les palplanches‑colonnes qui sont enfoncées de manière à réaliser une liaison entre elles, mais ne sont pas …
… lames (ou branches), parfois dentelées, placées en X de manière à se mouvoir autour d'une vis ou d'une cheville. Ils … les fleurs, par exemple). Les lames de ciseaux , même non finies, sont également comprises ici. Sont par contre exclus … que les sécateurs (y compris les cisailles à volailles) maniés à une main ( n° 82.01 ). b) Les cisailles …
… similaires. Sont exclus de cette position les bouchons mécaniques avec tête (ou bouton) en matières plastiques, … faites avec des feuilles minces de plomb, d'étain ou d'aluminium et destinées à coiffer notamment les bouteilles …
… réservoirs, bidons et autres récipients sans dispositifs mécaniques ou thermiques pour l'emmagasinage ou le transport … du n° 75.08); barres, profiles et fils en plomb, définis aux Notes 9 a), b) et c) de la Section XV (excepté … exemple), en plomb ( autres que les tubulures et raccords munis de dispositifs de robinetterie ( n ° 84.81 ), les …
… dans la métallurgie du molybdène sont principalement la molybdénite (sulfure de molybdène) et la wulfénite (molybdate de plomb), que l'on enrichit tout … usages sont souvent semblables, les dispositions de la dernière partie de la Note explicative du n° 81.01 , y …
… abrasifs naturels La pierre ponce est une variété de roche volcanique très poreuse, âpre au toucher et d'une extrême … naturel est essentiellement constitué par de l'oxyde d'aluminium. A la différence de l'émeri, il est souvent …
… tasses, saucières, raviers, compotiers, corbeilles et paniers (à pain, à fruits, etc.), beurriers, huiliers, … d'hygiène ou de toilette, à usage domestique ou non : les garnitures de tables de toilette (brocs, cuvettes, etc.), … porte‑brosses à dents, distributeurs de papier hygiénique, crochets pour essuie‑mains et articles …
