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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 24 > Position 2404
Explanatory notes
… destinés à une inhalation par la bouche, autrement que directement par le nez, sans combustion telle que … être utilisés dans les systèmes de chauffage du tabac dans lesquels le chauffage s’effectue par des dispositifs électriques (EHTS), par des …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113
… d'animaux dépourvus de poils, même refendus, autres que ceux du n° 41.14. …
Explanatory notes
… d’animaux dépourvus de poils, même refendus, autres que ceux du n° 41.14. 4113.10 - De caprins 4113.20 - De … etc.), de poissons ou de mammifères marins. Les peaux connues commercialement sous le nom de doeskin , qui sont des peaux lavables provenant de peaux d'ovins refendues, tannées au formaldéhyde ou à l'huile, sont …Section XII > Chapitre 65 > Position 6501 > 6501.00
… en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de …
Section I > Chapitre 5 > Position 0504 > 0504.00
… et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405
… ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, …
Explanatory notes
… ni compris ailleurs; lampes‑réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, … des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques : 9405.11 ‑ ‑ Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices …Section V > Chapitre 25 > Position 2515
… simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (+). … homogènes, à grain fin, à texture souvent cristalline, opaques ou translucides. Les marbres sont, le plus souvent, … coquilliers qu'on extrait de diverses carrières de la Belgique et notamment de celles d'Ecaussines. Ce sont des …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702
… le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans …
Explanatory notes
… le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans … du sucre inverti (ou interverti) 1702.50 ‑ Fructose chimiquement pur 1702.60 ‑ Autre fructose et sirop de fructose, … autres sucres à l'état solide, les sirops de sucre, ainsi que les succédanés du miel et les sucres et mélasses …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105
… Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments …