… solvants. 3) Le café (décaféiné ou non) torréfié, même moulu. 4) Les coques et pellicules de café. 5) Les … de café, en toute proportion, et d'autres matières. Sont exclus de cette position : a) La cire de café ( n° 15.21 …
… sont des tuyaux des types utilisés pour conduire des fluides : tuyaux pour l'extinction d'incendies, par exemple. … ou qu'ils se présentent sous forme de tuyaux prêts à l'usage, munis de parties en matières autres que textiles …
… feutre, en nontissé, en linoléum, en raphia, en paille, en luffa, etc. Le dessus de ces chaussures peut être en n'importe quelle matière. Sont exclus de cette position les assemblages de parties (ceux …
… blanc), durra (doura brun) et nervosum (kaoliang). Sont exclus de la position les sorghos fourragers (utilisés pour … au n° 12.14 et les sorghos doux au n° 12.12 . Est également exclu de cette position le sorgho à balais ( Sorghum vulgare …
… du retordage, du tissage, du tricotage, etc.; les fils plus ou moins défibrés et les fibres provenant de … être utilisés en filature ou servir à d'autres usages. Sont exclus de cette position : a) Les linters de coton ( …
… CONSIDERATIONS GENERALES Le liège provient presque exclusivement de la partie extérieure de l'écorce du … que les articles finis en ces matières, sous réserve des exclusions prévues à la Note explicative du n° 45.03. …
… nombre d'articles non dénommés ni compris d'une manière plus spécifique dans d'autres positions de la Nomenclature … crachoirs, distributeurs de papier hygiénique. Sont exclus de la présente position : a) Les bidons, boîtes et …
… outils eux-mêmes et notamment du n° 82.07. Sont en outre exclus de cette position : a) Les carbures métalliques … à jet de sable et autres parties de machines résistant à l'usure par frottement, en cermets ( Chapitre 84 ). …
… C'est pourquoi il se présente en morceaux irréguliers dont l'une des faces est plane ou légèrement incurvée. Le charbon … le graphite, obtenu artificiellement, du n° 38.01 . Sont exclus de cette position : a) Le coke de brai de goudron …
