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Section II > Chapitre 11 > Position 1106

Explanatory notes

… de lentilles ou de fèves, servant principalement à la confection des potages ou purées.          Sont exclues de …

Section II > Chapitre 7 > Position 0714

Explanatory notes

… Les pellets sont obtenus soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant (mélasse, lignosulfite, etc.). Dans ce …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3901

Explanatory notes

… les feuilles d’aluminium, etc., comme matériau d’isolation électrique et pour la fabrication de divers articles …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5407

Explanatory notes

… similaires 5407.30 ‑ « Tissus » visés à la Note 9 de la Section XI               ‑ Autres tissus, contenant au moins … dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9404

Explanatory notes

… ces objets, de résistances ou autres éléments chauffants électriques est sans influence sur le classement. Sont, en …

Section X > Chapitre 49 > Position 4903

Explanatory notes

… essentiellement des illustrations accompagnées de textes à caractère complémentaire et servant à des exercices …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807

Explanatory notes

… ouvrages métalliques selon la matière qui leur confère le caractère essentiel.        Les tuyaux et récipients en …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2206

Explanatory notes

… seconde fermentation, pour autant qu'elles conservent le caractère des produits classés dans la présente position. La …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7211

Explanatory notes

… pas pour effet de conférer aux produits de l’espèce le caractère d’articles ou d’ouvrages repris ailleurs. Ces … de transporteurs, dans l’industrie automobile et pour la production de nombreux autres articles (par emboutissage, …

Section I > Chapitre 5 > Position 0510

Explanatory notes

… nom, est une matière résineuse, de consistance pâteuse et onctueuse, de couleur fauve ou brune, possédant une odeur … etc.), repris au Chapitre 29 . La cantharide est un insecte coléoptère utilisé principalement pour ses …