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Section XI > Chapitre 62 > Position 6211 > 6211.3 > 6211.33

Classification opinions

… perceptible à l'oeil nu et comportant des pièces de tissu à mailles tricotées au niveau de l'aine et de la cuisse, une poignée en caoutchouc à l'arrière pour maintenir le harnais en place, un empiècement en fibre …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.90

Classification opinions

… aiguilles indicatrices et d'autres éléments structurels en matière plastique, afin de former un tableau de bord … à effet Hall monté sur la roue du véhicule) ainsi que des informations sur l'état du véhicule transmises par des …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… dans lesquels les plumes ou le duvet n'entrent que comme matières de rembourrage et notamment les articles de literie … plumes ou le duvet constituent de simples garnitures ou la matière de rembourrage;        c)   les fleurs, feuillages …

Legal note

… dans lesquels les plumes ou le duvet n'entrent que comme matières de rembourrage et notamment les articles de literie … plumes ou le duvet constituent de simples garnitures ou la matière de rembourrage;        c)   les fleurs, feuillages …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028 > 9028.90

Classification opinions

… 1. Boîtier de compteur d'électricité en matières plastiques (dimensions en cm (longueur x largeur x … et de le fixer à un mur. Le boîtier est doté d’une porte en matières plastiques transparente munie de charnières et de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.21

Classification opinions

… et un filtre au carbone), un ioniseur et un dispositif de commande et de contrôle, formant un seul corps. Dans cet appareil, l'eau passe à …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3208 > 3208.10

Classification opinions

… % en poids;       - pigments (kaolin, dioxyde de titane et chromate de strontium), 18 - 33 % en poids; et       - … résistantes à la corrosion et favorise l’adhérence des émaux de finition. Application des RGI 1 et 6. Adoption : …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1 > 8517.13

Classification opinions

… permettant de scanner et de prendre des photos classiques, mais aussi d’une application de scannage préinstallée. Elle … Le scannage peut également se faire sans la poignée, mais couvrant une distance plus courte. La poignée a la même …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… conçus pour équiper les tracteurs du n° 87.01 en tant que matériel interchangeable suivent leur régime propre, même … 87.05. CONSIDERATIONS GENERALES A l'exception de certaines machines mobiles relevant de la Section XVI (voir à cet … pour le transport des personnes (n°s 87.02 et 87.03), des marchandises (n° 87.04) ou pour usages spéciaux (n° 87.05). …

Legal note

… conçus pour équiper les tracteurs du n° 87.01 en tant que matériel interchangeable suivent leur régime propre, même …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.90

Classification opinions

… 1 % en poids de sucres, d'huile de fusel et d'autres matières volatiles, mais aucune quantité décelable d'extraits de plante, de …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… Cuivre 0,1 0,4        b)   Alliages d'étain       les matières métalliques dans lesquelles l'étain prédomine en … par exemple) soit par grillage oxydant, soit par triage magnétique, soit à l'aide de solvants (acides dilués … de l'argent et est très brillant. Il est très fusible, malléable, peu ductile, mou, tout en étant plus dur que le …

Legal note

… Cuivre 0,1 0,4        b)   Alliages d'étain       les matières métalliques dans lesquelles l'étain prédomine en …

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