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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.2
… Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, électriques …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.2
… Skis nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre matériel pour la pratique des sports nautiques …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9614 > 9614.00
… Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7204
… Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier (ferrailles); déchets lingotés en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage, même en paquets 7204.49 ‑ ‑ … ( n° 72.01 ). B.‑ DECHETS LINGOTES Les produits de l'espèce sont définis par la Note 1 g) du présent Chapitre. …Section I > Chapitre 3 > Position 0302
… Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du …
Explanatory notes
… spp. ), sardinelles ( Sardinella spp. ), sprats ou esprots ( Sprattus sprattus ), m aquereaux ( Scomber … ( Decapterus spp .), capelans ( Mallotus villosus ), espadons ( Xiphias gladius ), thonines orientales ( …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014
… Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), non travaillés optiquement. …
Explanatory notes
… - Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), non travaillés optiquement. On range dans cette position, à la … à être travaillés optiquement. Ces articles consistent essentiellement en verres, lentilles, cabochons ou objets …Section XV > Chapitre 82 > Position 8206
… Outils d'au moins deux des n°s 82.02 à 82.05, conditionnés en assortiments pour la …
Explanatory notes
… 82.06 ‑ Outils d'au moins deux des n°s 82.02 a 82.05, conditionnés en assortiments pour la vente au détail. La présente position couvre des assortiments d'outils relevant … la Nomenclature, pour autant qu' ils gardent leur caractère essentiel d'assortiments d'outils d'au moins deux des n°s …Section XV > Chapitre 83 > Position 8304 > 8304.00
… Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472 > 8472.30
… Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe … bande du courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et machines à apposer ou à oblitérer les timbres …
Section V > Chapitre 26 > Position 2602 > 2602.00
… Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés …