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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2826
… fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre V SELS ET PEROXOSELS METALLIQUES DES ACIDES INORGANIQUES CONSIDERATIONS GENERALES Les sels de …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701
… Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 87.09). …
Explanatory notes
… 87.01 ‑ Tracteurs (à l'exclusion des chariots‑tracteurs du n° 87.09) (+). 8701.10 - Tracteurs … avec leur usage principal, d'outils, de semences, d'engrais, etc., ou également des aménagements accessoires …Section XV > Chapitre 72 > Position 7207
… Demi-produits en fer ou en aciers non alliés. …
Explanatory notes
… 72.07 ‑ Demi‑produits en fer ou en aciers non alliés. … carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur 7207.12 - - Autres, de section …Section XV > Chapitre 74 > Position 7403
… Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute. …
Explanatory notes
… 74.03 ‑ Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute. - Cuivre affiné : 7403.11 ‑ ‑ Cathodes et sections de cathodes 7403.12 ‑ ‑ Barres à fil … et les alliages de cuivre, sous forme brute, tels que définis aux Notes 1 a) et 1 b) du présent Chapitre, …Section XI > Chapitre 53 > Position 5308
… Fils d'autres fibres textiles végétales; fils de papier. …
Explanatory notes
… 53.08 ‑ Fils d'autres fibres textiles végétales; fils de papier . 5308.10 ‑ Fils de coco 5308.20 ‑ Fils de chanvre … par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des fibres de chanvre du n° 53.02, des fibres textiles … présent groupe peuvent être conditionnés pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué à la partie …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809
… Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre. …
Explanatory notes
… 68.09 - Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre. - Planches , plaques, panneaux, … de gélatine ou de colle forte - et renforcé de mèches d'étoupes textiles), le plâtre aluné et en préparations similaires pouvant contenir des fibres textiles, des fibres de bois ou de la sciure de …Section IX > Chapitre 44 > Position 4413
… Bois dits « densifiés », en blocs, planches, lames ou profilés. …
Explanatory notes
… 44.13 ‑ Bois dits « densifiés », en blocs, planches, lames ou profilés. Les bois … de nature à provoquer une augmentation sensible de la densité ou de la dureté, ainsi qu'une plus grande résistance …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9201
… Pianos, même automatiques; clavecins et autres instruments à cordes à clavier. …
Explanatory notes
… même automatiques, clavecins et autres instruments à cordes à clavier (+). 9201.10 ‑ Pianos droits 9201.20 ‑ Pianos … b) Les pianos à queue (à grande queue, petite queue, demi‑queue ou quart de queue), dans lesquels les cordes …Section XV > Chapitre 74 > Position 7402
… Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique. …
Explanatory notes
… 74.02 ‑ Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique. La présente … obtenue par réduction de minerais de cuivre oxydés ou de déchets impurs de cuivre, habituellement dans un haut … impuretés sont oxydés . La teneur en cuivre est normalement d'environ 98 % en poids. 3) Les anodes en cuivre pour …Section XV > Chapitre 82 > Position 8212
… Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes). …