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Section IV > Chapitre 23 > Position 2307

Explanatory notes

… de vin consiste en un résidu boueux qui se dépose dans les récipients au cours de la fermentation et du mûrissage du … pouvant contenir une assez forte proportion de tartrate de calcium. Ils servent à la préparation de la crème de tartre … ou de cristaux, d'un blanc très pur, inodores, de saveur acidulée, inaltérables à l'air. Les lies de vin sont …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6305

Explanatory notes

… et dont les dimensions sont très variables, on peut citer les contenants souples pour matières en vrac, les sacs … n'ont pas le caractère de véritables sacs, c'est‑à‑dire de récipients, ni celui des sacs non finis, relèvent du … polypropylène ou en polyéthylène et ont, généralement, une capacité variable de 250 à 3.000 kg. Ils peuvent être munis …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3814

Explanatory notes

… et qu'ils ne soient pas couverts par une position plus spécifique, les solvants et les diluants organiques (même … le dégraissage des pièces mécaniques, etc. Sont compris ici notamment : 1)    les mélanges d'acétone, d'acétate de …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307

Explanatory notes

… et dagues. Les lames de ces armes sont généralement en acier de haute qualité et comportent dans certains cas une … les armes de l'espèce n'en restent pas moins classées ici. La plupart des armes ci‑dessus possèdent une lame fixe, …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… peuvent être additionnés de colorants, d’édulcorants artificiels (aspartame ou stévia, par exemple) ou aromatisés (avec de l’acide citrique ou de la vanille, par exemple), pour autant qu'ils …

Section X > Chapitre 47 > Position 4702

Explanatory notes

… définies dans la Note 1 du présent Chapitre. Ces pâtes sont spécialement raffinées ou purifiées en fonction des … en sulfure de sodium (procédé au sulfate), le bisulfite de calcium ou de magnésium, connu également sous les noms de sulfite acide de calcium ou de magnésium ou d'hydrogénosulfite de …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113

Explanatory notes

… que ceux du n° 41.14. 4113.10 - De caprins 4113.20 - De porcins 4113.30 - De reptiles 4113.90 - Autres Cette … entre les cuirs de caprins et les cuirs d'ovins est précisée dans la Note explicative du n° 41.12. Les peaux de … générales du présent Chapitre). Sont notamment classés ici les cuirs et peaux épilés ( autres que ceux du n° 41.14 …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4413

Explanatory notes

… en blocs, planches, lames ou profilés. Les bois repris ici ont subi un traitement chimique ou physique de nature à … n'est nécessaire pour assurer la cohésion. Deux procédés principaux, l'imprégnation et la densification, peuvent être …

Section I > Chapitre 2 > Position 0210

Explanatory notes

… de viandes ou d'abats.               - Viandes de l'espèce porcine : 0210.11 - - Jambons, épaules et leurs morceaux, … aux viandes et abats de toute sorte préparés selon les spécifications du libellé, à l'exclusion cependant du lard … épaules et autres viandes ainsi préparées, restent classées ici lorsqu'elles sont enfermées dans des boyaux, estomacs, …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109

Explanatory notes

… cadran ni aiguilles. Les mouvements de cette position sont principalement destinés aux appareils des n°s 91.04 à 91.07, mais ils restent compris ici, même s'ils doivent équiper des appareils relevant d'autres Chapitres (instruments de mesure ou de précision, compteurs, engins explosifs, etc.). Sont exclus …

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