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Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305

Explanatory notes

… on peut citer : 1)    Les parties d'armes de guerre , telles que tubes (y compris leurs chemises de rechange), freins et culasses de canons de tous types, tourelles, affûts, trépieds et autres supports spéciaux pour … pour le pointage et le chargement. 2)    Les pièces métalliques coulées, forgées ou poinçonnées pour fusils ou …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2931

Section VI > Chapitre 34 > Position 3401

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926

Explanatory notes

… position couvre les ouvrages non dénommés ni compris ailleurs en matières plastiques (tels qu'ils sont définis à … ( autres que les jouets) confectionnés par couture ou collage à partir de matières plastiques en feuilles, notamment les tabliers, les ceintures, les bavoirs …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405

Explanatory notes

… homogène et servant à la production de gaz de toute nature, quelle que soit l'utilisation du gaz produit (éclairage, … ou d’une double paroi à circulation d’eau renfermant une grille (fixe, mobile ou tournante) et d’un ventilateur qui, … Une couche épaisse de combustible est disposée sur la grille et le courant d’air et de vapeur est régulé de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409

Explanatory notes

… ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles 8409.99 - - Autres Sous réserve des dispositions … les parties des moteurs des positions n°s  84.07 ou 84.08 , telles que pistons, cylindres et blocs-cylindres, culasses, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8546

Explanatory notes

… en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage noyées dans la masse). Les … les conditions électriques, thermiques ou mécaniques dans lesquelles ils sont appelés à servir. En général, il y a une certaine corrélation entre leur taille et la tension du circuit (grands isolateurs pour …

Section X > Chapitre 48 > Position 4816

Explanatory notes

… en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm ou en feuilles carrées ou rectangulaires dont aucun côté n'excède … papiers reports pour le marquage au fer, constitués par des feuilles minces revêtues de métaux, de poudres métalliques … f)   Les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone ( n° 48.20 ). g)   Les …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6405

Explanatory notes

… la présente position couvre toutes les chaussures ayant des semelles extérieures et des dessus en une matière ou une … Chapitre. Parmi les chaussures rangées ici on peut citer celles : 1)    à semelles extérieures en caoutchouc ou en … 3)    à semelles extérieures en bois, en liège, en ficelle ou en corde, en carton, en pelleterie, en tissu, en …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5003

Explanatory notes

…  : cocons percés, perforés, piqués ou déchirés (par le papillon lui‑même, par des parasites, accidentellement ou … des cocons fondus noirs avec ou sans chrysalide, des cocons rouillés, fortement tachés ou souillés), etc. 2)   Les blazes , réseaux soyeux formés d'un …