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Section IV > Chapitre 22 > Position 2207

Explanatory notes

… comprend aussi les alcools éthyliques rectifiés , dits parfois alcools neutres, qui sont des alcools contenant de …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2201

Explanatory notes

… ). B)   Les eaux minérales . Ces termes désignent à la fois les eaux minérales naturelles et les eaux minérales …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3803

Explanatory notes

… obtient le tall oil brut. Le tall oil brut, de couleur brun foncé et de consistance semi‑fluide, consiste en un mélange …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487

Explanatory notes

… 71 ), les vis, chaînes, ressorts et autres parties et fournitures d'emploi général au sens de la Note 2 de la …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2206

Explanatory notes

… de vitamines ou de composés de fer. Ces produits, parfois désignés sous le nom de compléments alimentaires , …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9016

Explanatory notes

… à un poids de 5 cg ou moins , avec ou sans leurs poids.  Toutefois, les poids (même en métaux précieux) présentés …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9608

Explanatory notes

… que les ébauches découpées selon un contour rappelant la forme des plumes, les agrafes, les cartouches de rechange …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3304

Explanatory notes

… soins de la peau, autres que les médicaments tels que : les fonds de teint, les poudres dites de riz, même compactées, …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912

Explanatory notes

… de ménage : les marmites, casseroles et cocottes de toutes formes et dimensions, plats à rôtir, bols, moules (à …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7211

Explanatory notes

… que ceux repris aux n°s  72.08 et 72.09 , à la différence toutefois qu’ils sont d’une largeur inférieure à 600 mm. A …

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