… ‑ Câbles de filaments artificiels. 5502.10 ‑ D’acétate de cellulose 5502.90 ‑ Autres La Note explicative du n ° 55.01 … s'applique mutatis mutandis aux produits de la présente position sauf en ce qui concerne les dispositions de la Note 1 d) du présent Chapitre. …
… carcasses ou demi‑carcasses 0201.20 ‑ Autres morceaux non désossés 0201.30 ‑ Désossées Cette position couvre les viandes, fraîches ou réfrigérées, des …
… ‑ En cuivre affiné 7412.20 ‑ En alliages de cuivre Les dispositions de la Note explicative du n° 73.07 sont … applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. Sont exclus de cette position : a) Les boulons …
… 8601.20 - A accumulateurs électriques La présente position couvre les locomotives et locotracteurs électriques … est soit fournie par une puissante batterie d'accumulateurs disposée sur les véhicules eux‑mêmes, soit captée par les …
… similaires, en cuivre, non isoles pour l'électricité. Les dispositions de la Note explicative du n° 73.12 sont … applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Etant donné sa haute conductibilité électrique, le …
… creux 7604.29 ‑ ‑ Autres Les produits visés à la présente position et définis aux Notes 9 a) et 9 b) de la Section XV … en cuivre décrits à la Note explicative du n° 74.07 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis …
