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2708 résultats pour "加拿大出生证明样本资料<网址:bzw985.com>敦化合法继承权公证书-海牙国际法学院文凭<网址:bzw985.com>江苏自考学位证发放时间aI"

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.90

Classification opinions

… 1. « Papier de soie japonais » en feuilles, pour abat-jour, ornementé par … pas de nature à modifier leur destination initiale ni à les faire considérer comme des articles relevant du Ch. 49. … (stylet chauffant) ou par une imprimante par points à aiguille chauffée, incorporée dans le télécopieur d'arrivée. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.70

Classification opinions

… une unité de mémoire pour machines automatiques de traitement de l'information qui consiste en des unités …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016 > 4016.9 > 4016.99

Classification opinions

… 1. Dispositifs antivibrations constitués par un anneau épais en caoutchouc vulcanisé non durci, de section … en des points diamétralement opposés, deux boulons filetés maintenus chacun par un collet, permettant de fixer ces …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.3 > 1806.32

Classification opinions

… vente à l’état mélangé. Adoption : 1970 … 1. Préparation alimentaire à base de chocolat, se présentant sous la forme d’une tablette de chocolat au lait, incrustée de dix biscuits visibles des deux côtés de … tablette. Le produit contient en poids 63 % de chocolat au lait, 25 % de biscuits au cacao et 12 % de crème de lait à …

Section II > Chapitre 12 > Position 1212 > 1212.9 > 1212.99

Classification opinions

… 1. Graines de courge (Cucurbita pepo L.) , non décortiquées, … n'ayant pas de pouvoir germinatif, propres à l'alimentation humaine. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2008 … … obtenu par un procédé de séparation destiné à retirer un certain nombre d’impuretés au moyen d’eau ou d’une solution …

Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.90

Classification opinions

… et fixées ensemble, coulissant à l'intérieur d'une gaine en carton, ouverte sur une des faces, permettant d'inscrire, à l'aide d'un crayon ou d'un stylet, des lettres, des chiffres, …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8309 > 8309.90

Classification opinions

… de dimensions diverses et de formes différentes (circulaire, ovale, rectangulaire à angles arrondis), … de laquelle est fixé un anneau, permettant l'ouverture aisée de la boîte suivant la partie incisée. Adoption : 1999 …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.5 > 5208.51

Classification opinions

… longueur et qui permet d'obtenir, par simple découpage, une paire de « Khangas », costumes traditionnels féminins (une … ornée de motifs sépare les deux khangas). Les « Khangas » ainsi obtenus peuvent être utilisés sans ouvraison ultérieure en tant que robe, jupe, cape, etc. …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609 > 8609.00

Classification opinions

… 1. Conteneur pour faisceau de tubes , composé d'un certain nombre de cylindres utilisés pour le transport de … sont pas soudés ni attachés entre eux de façon permanente, mais insérés dans un cadre métallique ayant les mêmes …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.10

Classification opinions

… de toitures, obtenues en imprégnant sous pression, à l'aide de matières bitumineuses, une nappe fibreuse en pâte … formée selon la technique de la papeterie et revêtues, dans certains cas, sur une de leurs faces, soit d'un vernis, soit …

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