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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32 > Position 3202
… tannants inorganiques; préparations tannantes, même contenant des produits tannants naturels; préparations …
Explanatory notes
… tannants inorganiques; préparations tannantes, même contenant des produits tannants naturels; préparations … organiques synthétiques 3202.90 - Autres Cette position comprend : I) Produits tannants . Sous réserve qu'ils ne constituent pas des composés de constitution chimique …Section VII > Chapitre 39 > Position 3923
… transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en …
Explanatory notes
… transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en … similaires - Sacs, sachets, pochettes et cornets : 3923.21 - - En polymères de l'éthylène 3923.29 - - … de fermeture 3923.90 - Autres La présente position couvre l'ensemble des articles en matières plastiques …Section III > Chapitre 15 > Position 1501
… Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que …
Explanatory notes
… 15.01 ‑ Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que … à l'aide de solvants par exemple; le procédé le plus communément utilisé est la fusion (à la vapeur, à basse … partie soutirée. Dans certains cas, le reste de la graisse contenu dans les résidus peut être extrait à l'aide de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8478
… préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8478.10 - … compris ailleurs dans le présent Chapitre, cette position couvre les machines et appareils pour la préparation ou la … effectué dans des batteuses-séparatrices. Dans un système comportant des marteaux de battage rotatifs, des grilles …Section XI > Chapitre 50 > Position 5006
… Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin …
Explanatory notes
… 50.06 ‑ Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin … au détail au sens des dispositions de la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section XI. B) Poil de … par exemple) lorsqu'il est sur le point de faire son cocon. Le poil de Messine est moins flexible et plus …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.28
INN
… tocofénoxate …Classification opinions
… 1. Préparations constituées de vitamine E (environ 50 % en poids) … additifs ou absorbées sur la silice amorphe pour la conservation ou le transport. Voir également les Avis … Adoption : 1997 … 2. Préparation sous forme de poudre qui contient 50 % d'acétate DL-alpha-tocophérol adsorbé sur du …Section VII > Chapitre 40 > Position 4014
… Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, …
Explanatory notes
… 40.14 ‑ Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, … 4014.10 - Préservatifs 4014.90 - Autres Cette position comprend les articles en caoutchouc vulcanisé, non durci, … canules, poires à injection et pour autres usages (pour compte‑gouttes, vaporisateurs, etc.), tétines, téterelles, …Section XX > Chapitre 96 > Position 9619 > 9619.00
… Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.60
… Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants : phosphore et …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.3
… Agents de surface organiques anioniques, même conditionnés pour la vente au détail …