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Section II > Chapitre 6 > Position 0601

Explanatory notes

… de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum ( n° 12.12 ). …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6211

Explanatory notes

… et permettant d'obtenir des pagnes par simple découpage, sans main‑d'oeuvre complémentaire, ainsi que les pagnes …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707

Explanatory notes

… la partie qui se monte sur le châssis. Dans les véhicules sans châssis, elles supportent cependant elles‑mêmes le …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9201

Explanatory notes

… Ces pianos comprennent ceux dits « automatiques » , même sans clavier, qui sont des instruments munis notamment de …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8215

Explanatory notes

… présente position. La présente position ne comprend pas les cisailles à volailles ou à homards fonctionnant à la façon …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… 82 , englobe limitativement un certain nombre d'articles sans égard aux métaux communs constitutifs. En règle …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5609

Explanatory notes

… pour mécaniques Jacquard et les autres produits pour usages techniques du n° 59.11 . c)    Les tissus et articles …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6403

Explanatory notes

… et dessus constitués par des lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8109

Explanatory notes

… sont utilisés comme combustible nucléaire. Pour les usages nucléaires, le zirconium doit être préalablement …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2810

Explanatory notes

… préparer artificiellement des pierres gemmes (corindon, saphir, etc.) par action sur les fluorures de métaux …

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