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Section V > Chapitre 27 > Position 2708

Explanatory notes

… distillation des goudrons de houille de haute ou de basse température ou des autres goudrons minéraux. Il renferme … ultime de la distillation des goudrons de houille de haute température ou de basse température ou des autres goudrons minéraux ou encore de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3919

Explanatory notes

… adhésives applicables par pression, c'est‑à‑dire qui, à température ambiante, sans humidification ou autre ajout, … à un grand nombre de surfaces très dissemblables par simple contact ou simple pression du doigt ou de la main. Il … la présente position couvre également les articles revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5209

Explanatory notes

… ‑ A armure toile             5209.12 ‑ ‑ A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 … ‑ A armure toile             5209.22 ‑ ‑ A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 … 5209.49 ‑ ‑ Autres tissus                           ‑ Imprimés :             5209.51 ‑ ‑ A armure toile …

Section V > Chapitre 25 > Position 2529

Explanatory notes

… la leucite , la néphéline et la néphéline syénite sont des composés complexes de silicates d'aluminium et d'un métal … de calcium qui se présente, dans la nature, soit en masses compactes comportant des zones diversement colorées, soit en … ou comme fondant en métallurgie. La présente position comprend également le spath fluor, obtenu par traitement …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706

Explanatory notes

… ces châssis sous cette position. Ils restent, par ailleurs, compris ici, qu'ils soient ou non munis de leurs pneus, … éléments a pour effet de former un tracteur ou un véhicule complet ou virtuellement complet, ces ensembles ne sont pas … exclus  : a)    Les châssis équipés de leur moteur, comportant leur cabine de conduite, même incomplète (par …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452

Explanatory notes

… spéciales exclusivement conçues pour la broderie (y compris les machines à tirer les fils et à lier les jours), … par le jeu d'une navette mobile. Les machines à coudre se composent souvent d'un mécanisme à une seule aiguille et une … seule navette (machines à une tête), mais certains modèles comportent plusieurs têtes permettant d'exécuter …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8464

Explanatory notes

… des outils à main du n°  82.05 , ainsi que des outils pour emploi à la main du n°  84.67 , par le fait que, … sol, à un établi, à une paroi ou à une autre machine, elles comportent à cet effet une plaque d'assise ou tout autre … , qui agissent au moyen d'un fil d'acier sans fin, composé de plusieurs brins tordus en spirale; guidé par un …

Section I > Chapitre 3 > Position 0305

Explanatory notes

… 0305.39 - - Autres               ‑ Poissons fumés, y compris les filets, autres que les abats de poissons …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708

Explanatory notes

… - Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) : 8708.21 - - Ceintures de sécurité … 8708.80 - Systèmes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension)               - … le n° 87.07, les assemblages d'éléments de carrosseries (y compris ceux de carrosseries‑coques ou châssis‑carrosseries) …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5516

Explanatory notes

… Teints 5516.13 ‑ ‑ En fils de diverses couleurs 5516.14 ‑ ‑ Imprimés               - Contenant moins de 85 % en poids de … Teints 5516.23 ‑ ‑ En fils de diverses couleurs 5516.24 ‑ ‑ Imprimés               - Contenant moins de 85 % en poids de … générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de …