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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487

Explanatory notes

… utilisées, uniquement ou principalement , sur une machine déterminée (même une machine relevant des n°s 84.79 ou 85.43 … Chapitre, telles que les courroies transporteuses ou de transmission en matières plastiques ( Chapitre 39 ), les … en matières textiles ( n° 59.11 ), les parties en matières céramiques ou en verre ( Chapitres 69 ou 70 ), les pierres …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2206

Explanatory notes

… , boisson provenant de la fermentation d'une solution de miel dans l'eau. L'hydromel vineux, également classé ici, … baies, etc.) ou de jus de légumes, d'un titre alcoométrique volumique de plus de 0,5 % vol. 6)    La boisson fermentée … 9)    Le vin de palme , provenant de la sève de certains palmiers. 10)  La bière de gingembre et la bière d'herbes , …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6005

Explanatory notes

… de lambda-cyhalothrine (ISO), de perméthrine (ISO) ou de pirimiphos-méthyle (ISO) (voir la Note 1 de sous-positions … métiers chaîne et, en particulier, sur des métiers Raschel, imitent le plus souvent l'aspect des tulles ou des dentelles …

Section II > Chapitre 10 > Position 1006

Explanatory notes

… ‑ Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun) 1006.30 ‑ Riz semi‑blanchi ou blanchi, même poli ou glacé 1006.40 ‑ Riz en … de riz ayant été recouverts ou imprégnés de substances vitaminiques. b)    Le riz étuvé ( parboiled rice ) qui, … en riz blanchi, riz poli, etc. demande de 20 à 35 minutes pour une cuisson complète. En revanche, les variétés …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020

Explanatory notes

… de l'espèce sont destinés à permettre de respirer dans des milieux viciés par des poussières, des émanations toxiques, …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205

Explanatory notes

… généralement à pistons, à corps plus ou moins contournés se terminant par un pavillon. Ce sont en particulier les … à vent dans lesquels le mouvement des touches est transmis aux tuyaux, électriquement, électro-pneumatiquement …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3503

Explanatory notes

… cartilages, des os, des tendons ou des matières animales similaires, ordinairement au moyen d'eau chaude, acidifiée … produits pharmaceutiques, d'émulsions photographiques ou de milieux de culture, ainsi que pour clarifier le vin ou la … gélatines sont généralement obtenues sous forme de feuilles minces, transparentes, presque incolores et inodores, …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704

Explanatory notes

… plupart des préparations alimentaires sucrées, solides ou semi‑solides, prêtes, en général, pour la consommation … désignées sous le nom de sucreries ou de confiseries . Parmi ces produits on peut citer : 1)     les gommes, y … à fabriquer du massepain. 10)  les préparations à base de miel naturel, présentées sous forme de sucreries (par …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482

Explanatory notes

… déplacent de petites billes d'acier. 2)   Celles à course limitée, en acier, comprenant un cylindre cannelé, une cage … à billes et un fourreau extérieur. 3)   Celles à course non limitée, en acier, comprenant un segment, un carter … comme telles les billes polies dont le diamètre maximal ou minimal ne diffère pas de plus de 1 % du diamètre nominal, à …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463

Explanatory notes

… - Bancs à étirer les barres, tubes, profilés, fils ou similaires 8463.20 - Machines pour exécuter un filetage … les machines pour l'assemblage de fils préalablement mis en forme ( n° 84.79 ), par exemple). Les machines à fabriquer les cordages mixtes en fils métalliques ou en textiles ou les câbles …