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Section IV > Chapitre 19 > Position 1905 > 1905.90

Classification opinions

… 1. Gâteau au fromage frais (congelé) constitué d'une garniture (90 % en poids), composée … sucre et d'œufs. Adoption : 1996 … 2. Produit alimentaire croustillant aromatisé au bacon , se présentant sous la … 6 %), de sel, de carotène et d'aromatisants. Ce produit est frit dans l'huile et prêt à être consommé. Adoption : …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5303

Explanatory notes

… connue sous le nom de Polompon (Vietnam). 10)  L' Abroma augusta connue sous les noms de Devil's Cotton ou lin … fibres décortiquées (extraites par des moyens mécaniques), c'est‑à‑dire, la filasse seule, constituée par des faisceaux de fibres ‑ filaments textiles …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9620 > 9620.00

Classification opinions

… photographique numérique ou un caméscope. Le trépied est équipé d'une tête panoramique basculante permettant une rotation à 360°. Il est également équipé d'une plaque à libération rapide pour … de fixation réglable. La perche peut être appariée avec le système d'exploitation d'un téléphone intelligent grâce à …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.9 > 2008.99

Classification opinions

… 1. Fruit dans de l'alcool , consistant en un pruneau dans un liquide composé d'armagnac, … dans un verre de 4 cl, fermé par un couvercle en matière plastique. Adoption : 1995 … 2. Papayes séchées sous forme … (6 %), huile de sésame (3 %) et sel (1 %). La laitue de mer est grillée à une température de 180-200 °C pendant 5 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.5 > 8539.52

Classification opinions

… Ampoule à diodes émettrices de lumière (LED) ayant la forme standard d’une ampoule à incandescence, contenant plusieurs … émettrices de lumière logées dans une enveloppe en matières plastiques, des circuits permettant de rectifier … des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 3. Ampoule de véhicules, constituée d’une ampoule de phare LED, d’un ventilateur à …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5305

Explanatory notes

… Nee ), qui croissent principalement aux Philippines. Reste comprise ici la filasse peignée ou autrement … sous forme de rubans ou de mèches. Les fibres d'abaca, très résistantes aux intempéries et à l'action de l'eau de mer, …

Section V > Chapitre 25 > Position 2507

Explanatory notes

… comprend le kaolin et les autres argiles kaoliniques constitués en grande partie de minéraux kaoliniques tels que … de la présente position. Le kaolin (ou argile de Chine) est une argile blanche, ou presque blanche, de première qualité, servant de matière première dans l'industrie de la porcelaine et de matière de charge dans la …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7506

Explanatory notes

… et laminage) du fer ou de l'acier, ainsi que pour la construction d'appareils destinés en particulier à l'industrie chimique. Sont exclus de la présente position …

Section V > Chapitre 25 > Position 2509

Explanatory notes

… 25.09 ‑ Craie. La craie est du carbonate de calcium naturel, composée principalement … , craie de Venise , craie d'Espagne , qui constitue de la stéatite ( n °   25.26 ). c)     La craie pulvérisée, … enrobées d'une pellicule hydrofuge d'acides gras (acide stéarique, par exemple) ( n ° 38.24 ). f)     Les craies de …

Section II > Chapitre 12 > Position 1205

Explanatory notes

… Cette position comprend les graines de navette ou de colza (c’est-à-dire, les graines de plusieurs espèces de Brassica , notamment B. napus (navette) et B. rapa (ou B. campestris )). Elle couvre les graines de navette ou de …

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