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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114

Explanatory notes

… paniers et corbeilles à pain, à pâtisserie, à fruits, pelles à poissons, à pâtisseries, seaux à glace, huiliers, … n° 71.13 ), brosses (à habits, à cheveux, à ongles, etc.); peignes à coiffer, aiguières, pots à eau, etc.  Les … ou de métaux plaqués ou doublés de métaux précieux; ils peuvent aussi comporter des perles (fines, de culture ou …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5906

Explanatory notes

… pas 1.500 g/m 2 , quelles que soient les proportions respectives des matières textiles et du caoutchouc; ou 2)   … servent principalement à la confection de vêtem ents imperméables, de vêtements spéciaux pour la protection … support ( n° 40.08 ). En ce qui concerne les critères permettant d’opérer une distinction entre ces produits et …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6112

Explanatory notes

… parfois grattés à l'intérieur, qui en raison de leur aspect général et de la nature de leur étoffe, laissent … savoir :        - Un vêtement destiné à recouvrir la partie supérieure du corps jusqu'au niveau de la taille ou … ferme généralement à l'aide d'une fermeture à glissière. Il peut être muni ou non d'un capuchon, d'un col et de poches. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8420

Explanatory notes

… cylindres animés de vitesses différentes, etc.), ces engins permettent de réaliser les diverses opérations suivantes : … de longueurs et de diamètres très divers, les cylindres peuvent être en métal, en bois, en papier comprimé ou en … particuliers auxquels ils doivent satisfaire, leur surface peut être lisse, cannelée, grenée ou gravée de motifs divers …

Section III > Chapitre 15 > Position 1516

Explanatory notes

… Graisses et huiles hydrogénées .         L'hydrogénation s'opère par la mise en contact des produits avec l'hydrogène … . La consistance d'une huile ou d'une graisse peut être augmentée en modifiant de manière appropriée la … dans le produit. La réaction et le déplacement des esters peuvent être stimulés à l'aide d'agents catalyseurs.         …

Section I > Chapitre 3 > Position 0303

Explanatory notes

… spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp. ), carpes ( Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon … hoeveni, Megalobrama spp. ), anguilles ( Anguilla spp .), perches du Nil ( Lates niloticus ) et poissons tête de … Thunnus ), listaos (bonites à ventre rayé) ( Katsuwonus pelamis ), à l’exclusion des abats de poissons comestibles …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2940

Explanatory notes

… se présente en masses cristallines et est utilisé en thérapeutique. d)    Le fructose (lévulose), isomère du glucose … du lactose, ce produit, qui se trouve dans les matières pectiques ou mucilages, cristallise à l'état pur. 2)    Le … produits de laboratoire. Les sucres de la présente position peuvent être présentés en solutions aqueuses. B.- ETHERS, …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013

Explanatory notes

… articles souvenirs avec vues. Tous ces articles peuvent être notamment en verre ordinaire, en cristal au … et, en particulier, les fleurs et feuillages en perles et les objets de fantaisie travaillés au chalumeau. e)     Les cages et cabinets de pendules et autres appareils d'horlogerie ( n° 91.12 ). …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812

Explanatory notes

… moyen de matière plastique. Ces produits, dans lesquels on peut distinguer facilement les fibres d'amiante, se … un cardage suivi d'un passage au banc à broches. Ces fils peuvent être simples ou retors. Les fibres d'amiante n'étant … vernis, bronzés, colorés dans la masse, polis, percés, fraisés ou autrement travaillés. Sont exclus de la …

Section X > Chapitre 48 > Position 4805

Explanatory notes

… 4805.19 - - Autres               - Testliner (fibres récupérées) : 4805.24 - - D'un poids au m 2 n'excédant pas … 48.11 . Parmi les papiers et cartons de cette position, on peut citer : 1)    Le papier mi‑chimique pour cannelure … caractéristiques différentes des autres. Ces différences peuvent provenir soit de la nature des pâtes (pâte de fibres …

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