… la préparation est assez consistante et renferme des morceaux de fruits. Les marmelades sont des variétés de … sont consistantes, transparentes et ne contiennent pas de morceaux de fruits. Les purées de fruits sont préparées avec …
… réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure. Les principaux crustacés sont : le homard, la langouste, la … n'aient pas été soumises à des traitements autres que ceux indiqués au paragraphe 1) ci‑dessus. Sont exclus de la …
… légumes à cosse du n° 07.08, secs et écossés, du type de ceux utilisés pour l'alimentation humaine ou pour l'alimentation des animaux (pois, pois chiches, haricots « petits rouges » …
… du coton 5509.99 ‑ - Autres La présente position a trait aux fils de fibres synthétiques discontinues ( autres que les fils à coudre), c'est‑à‑dire aux produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage …
… artificiels (qui peuvent se présenter sous forme de cristaux ou de poudre) ou de parties de divers autres fruits ou … ou de tisanes. Ces produits sont classés, par exemple, aux n°s 08.13 , 09.09 , 12.11 ou 21.06 . c) Le « thé » …
… électriques hybrides que l’on peut distinguer entre eux par la configuration de leur motorisation (hybride … d’un ou plusieurs moteurs électriques alimentés par des jeux d’accumulateurs électriques. Les trolleybus tirent leur …
… . Celles‑ci consistent en cordages réunis, vers le bas, en deux ou plusieurs sangles rattachées elles‑mêmes au harnais … également les parapentes conçus pour s'élancer d'un versant montagneux, du sommet d'une falaise, etc., constitués par …
… accessoires, telles que réglettes ou repères mobiles, rouleaux, protecteurs en matière plastique transparente, … murales, les cartes routières, les plans topographiques ou cadastraux (de villes, de communes, etc.). Cette position …
