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Section V > Chapitre 27 > Position 2711

Explanatory notes

… très forte destinées à signaler les fuites. Ils comprennent notamment les gaz suivants, même liquéfiés : I.     Méthane … odoriférantes, voir les Considérations générales de la Note explicative du Chapitre 29, partie A), cinquième …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7310

Explanatory notes

… colorantes, etc.; ceux de dimensions plus petites ‑ et notamment les boîtes ‑ servent surtout à l'emballage des …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8211

Explanatory notes

… ci‑dessous dans la liste des exclusions). On y range notamment : 1)    Les couteaux non fermants, de table , de …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8308

Explanatory notes

… sellerie, par exemple, ainsi qu'en construction mécanique (notamment en aéronautique). Sont aussi inclus, les rivets … E)    Les perles et les paillettes métalliques utilisées notamment pour la fabrication d'articles de bijouterie de …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2923

Explanatory notes

… organiques d’ammonium quaternaires contiennent un cation azoté tétravalent R 1 R 2 R 3 R 4 N + , où R 1 , R 2 , R 3 … acides gras avec l’acide glycérophosphorique et une base azotée organique telle que la choline. Ces produits se …

Section III > Chapitre 15 > Position 1503

Explanatory notes

… résiduelles des autres matières animales telles que les protéines et les tissus conjonctifs, etc.  Les produits de … solaire . La stéarine solaire comestible est utilisée, notamment, en mélange avec le saindoux pour rendre celui‑ci …

Section II > Chapitre 7 > Position 0709

Explanatory notes

… ( Tuber spp .) . 5)    Les fruits de certaines variétés botaniques du genre Capsicum ou du genre Pimenta . Ces … le plus souvent pour aromatiser les aliments. Appartient, notamment, au genre Pimenta l’épice connue sous le nom de …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6702

Explanatory notes

… fleurs, feuillages ou fruits artificiels sont assemblés en motifs ou garnitures. Les articles de la présente position … ou 06.04 (teints, dorés, argentés, par exemple). b)     Les motifs floraux en dentelle, en broderie ou en autres tissus, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8521

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… ou stratifiés; articles techniques en matières textiles Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires, la dénomination … est soit entièrement noyé dans la matière plastique, soit totalement enduit ou recouvert sur ses deux faces de cette …

Legal note

… Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires, la dénomination … est soit entièrement noyé dans la matière plastique, soit totalement enduit ou recouvert sur ses deux faces de cette …

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